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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 25.
Je mets aux voix l'article 4.
L'amendement n° 20 rectifié, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - Les établissements bancaires et f...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 20 rectifié.
Je mets aux voix l’article 5.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2011, je donne la parole à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2011. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 278 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi de finances rectificative pour 2011 est adopté définitivement.
Par lettre en date de ce jour, M. le Premier ministre a annoncé la fin de la mission temporaire consistant à faire un premier bilan de l’application de la loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale confiée à Mme Anne-Marie Escoffier, sénatrice de l’Aveyron, auprès de M. Claude Guéant, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des col...
Mes chers collègues, je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la session extraordinaire. M. le président du Sénat vient de recevoir de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République portant clôture de la session extraordinaire du Parlement. En conséquence, il est pris acte de la clôture de l...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 1er octobre 2011, à quinze heures : 1. Installation du bureau d’âge. 2. Ouverture de la session ordinaire 2011–2012. 3. Allocution du président d’âge. 4. Scrutin à la tribune pour l’élection du président du Sénat.
Réunion du 8 septembre 2011 à 15h00 — Ordre du jour, Anniversaire de l'abolition de la peine de mort
Je vous rappelle, mes chers collègues, que nous nous réunirons le vendredi 30 septembre, à onze heures, pour célébrer le trentième anniversaire du vote, par le Sénat, de la loi abolissant la peine de mort. Après une brève intervention du président du Sénat, un orateur de chaque groupe disposera d’un temps de parole de dix minutes, cinq minutes...
M. le président a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique. Je rappelle au Sénat que la liste des candidats établie par la commission des l...
