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Les amendements de Roland Courteau pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Disant partager l'analyse du rapporteur pour avis sur de nombreux points, dont ceux concernant plus spécifiquement la filière vitivinicole, M. Roland Courteau a rappelé à ce sujet que le tribunal de grande instance (TGI) de Paris avait condamné le journal Le Parisien pour avoir publié un article d'information sur le vin ne respectant pas les pr...
a mis l'accent sur les inégalités de traitement dans la mise en place de l'accès internet à haut débit, prenant l'exemple des communes du Languedoc-Roussillon qui attendent leur raccordement depuis très longtemps. Il s'est également soucié des difficultés que connaissent les entreprises déjà en place dans des ZRR, car elles ne peuvent pas bénéf...
Puis M. Roland Courteau, rapporteur pour avis, a indiqué qu'au sein de la mission il s'était attaché à l'analyse du programme 174, intitulé « énergie et après-mines ». Relevant que l'essentiel des crédits de ce programme, doté de 835 M€ en autorisations d'engagement, était utilisé pour financer certaines prestations sociales dont bénéficient le...
En réponse à ces différentes interventions, M. Roland Courteau, rapporteur pour avis, a apporté les précisions suivantes : - il n'a pas été porté à sa connaissance d'informations selon lesquelles le budget en faveur du financement des prestations sociales des mineurs serait, cette année, insuffisant. Comme les années précédentes, il semblerait...
a demandé aux ministres où en était la France par rapport à l'objectif de 21 % d'électricité d'origine renouvelable dans la consommation intérieure brute d'électricité en 2010 et si le pays aurait les moyens d'atteindre l'objectif de 23 % d'énergies renouvelables dans la consommation totale d'énergie en 2020. Après avoir demandé quelle énergie ...
