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Interventions de Roland Courteau
9135 interventions trouvées.
Procès d'intention !
Ne parlez pas de lobbies !
Suspicion ! Procès d'intention ! Arrière-pensées !
Réunion du 8 novembre 2005 à 16h00 — Loi d'orientation agricole, Article 11 bis précédemment réservé
Nous sommes rassurés !
Mais nous nous sommes déjà prononcés sur cet amendement, que nous avons repoussé !
Mais nous l'avons repoussé hier en séance publique !
Ah !
Le présent amendement concerne le bioéthanol, plus particulièrement celui qui est produit à partir de la culture de la vigne. Nous sommes quelques-uns à considérer que, face à la conjoncture très défavorable que connaît la filière viticole et compte tenu du contexte énergétique mondial et des problèmes environnementaux, toutes les voies de div...
Oui, monsieur le président, je maintiens cet amendement, en le rectifiant. Peut-être certains de mes collègues auront-ils de meilleures suggestions à formuler, mais l'adoption de la disposition présentée constituerait en tout cas un signal plus fort que la création d'un groupe de travail. Je propose donc de rédiger ainsi le premier paragraphe ...
Nous allons faire preuve d'esprit positif, compte tenu des engagements pris tant par M. le ministre que par M. le rapporteur. Nous allons considérer que la constitution d'un groupe de travail représente un premier pas.
Ma seule question sera la suivante, monsieur le ministre : pouvez-vous nous indiquer dans quel délai vous comptez réunir ce groupe de travail ?
Dans ces conditions, je retire l'amendement.
Nous savons que, depuis longtemps, les huiles végétales peuvent effectivement constituer des substituts au carburant utilisé pour les moteurs diesel. D'ailleurs, Rudolf Diesel lui-même, dès 1900, utilisait de l'huile végétale dans son moteur. Par la suite, l'abondance relative de pétrole bon marché a, hélas ! rendu superflue la recherche de ca...
Monsieur le rapporteur, je crois que nous ne nous sommes pas compris : il s'agit, avec notre amendement, de ne pas limiter l'exonération de la taxe intérieure de consommation à la seule autoconsommation et de l'élargir à d'autres utilisations, mais dans la limite de 500 000 litres par an.
Très bien !
Excellent !
Très bien !
L'autorisation d'utiliser à titre expérimental comme carburant agricole l'huile végétale pure en autoconsommation dans les exploitations agricoles sur lesquelles elle aura été produite constitue un premier pas. Nous souhaiterions cependant aller plus loin. C'est pourquoi nous proposons, par cet amendement, une rédaction conforme à la directive...
Très bien !
