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Interventions de Roland Courteau
9135 interventions trouvées.
C'est un peu court comme explication !
Effectivement.
Bien sûr !
Mme Bricq aussi !
Scandaleux !
Effectivement !
Eh oui !
Alors, acceptez cette proposition !
C'est une occasion de faire un pas !
Il n'est pas possible que vous ayez été convaincu !
Les négociants ont toujours raison ! C'est la loi du plus fort !
Cet amendement traite des conditions de paiement qui sont faites, notamment, aux producteurs de vin par les négociants. Je souhaite en effet évoquer devant le Sénat deux points qui posent problème : le premier concerne les délais de paiement que subissent les viticulteurs, de manière parfois exagérément longue, et qui ajoutent aux graves diffi...
Tout le monde convient que le problème est réel et qu'il nous faut le résoudre. Or je vous ai écouté, monsieur le ministre, mais j'attends toujours que vous nous fassiez des propositions : leur absence semble signifier que vous êtes prêt à laisser perdurer ledit problème ! Que chacun ici prenne ses responsabilités, monsieur le ministre !
Si j'ai l'assurance, d'une part, qu'un groupe de travail se réunira pour étudier ce problème et, d'autre part, que cette question sera traitée dans le cadre du projet de loi d'orientation agricole, j'accepte de retirer mon amendement. Monsieur le ministre, vous engagez-vous ?
Oui, monsieur le président.
M. Roland Courteau. C'est parce que Sarkozy ne l'a pas lu !
Il s'agit, en supprimant cet article, de revenir à la situation actuelle, c'est-à-dire à l'obligation d'achat jusqu'à une puissance installée de 12 mégawatts, ce qui ne serait pas si mal par rapport au texte qui nous vient de l'Assemblée nationale. En effet, les dispositions de cet article, introduites à l'Assemblée nationale, réservent le bén...
C'est vrai !
Si la commune ou les communes sont un échelon pertinent en matière de définition des zones de développement de l'éolien, leurs groupements en constituent un également. En effet, les groupements de communes constituent des niveaux de compétence adéquats pour apprécier au mieux et respecter les choix des communes en matière d'aménagement du terr...
Pourquoi pas un vote par division ?
