Politique énergétique de la france

L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Jean-Claude Danglot et les membres du groupe CRC-SPG (proposition n° 397). La parole est à M. Jean-Claude Danglot, auteur de la proposition de résolution.

Personne ne demande plus la parole ?... Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.

Mes chers collègues, la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe UMP et, l'autre, du groupe CRC-SPG. Je vous rap...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 202 : Le Sénat n'a pas adopté. En conséquence, la proposition de résolution est rejetée. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

Nous reprenons le débat consécutif à la déclaration du Gouvernement sur la politique énergétique de la France. Dans la suite de ce débat, la parole est à M. Jean-Paul Amoudry.

L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique énergétique de la France. La parole est à M. le ministre.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...

Monsieur le ministre, ce débat n'était inscrit qu'à l'ordre du jour de la matinée. Certains sénateurs, dans l'impossibilité d'être présents cet après-midi, m'ont donc chargé de vous transmettre leurs regrets de ne pouvoir entendre votre réponse, et vous demandent de bien vouloir les excuser. La parole est à M. le ministre.

M. le président. Monsieur le ministre, au nom du Sénat tout entier, je tiens à vous remercier d'avoir répondu de façon aussi détaillée à chacun des participants à ce débat.

Le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le numéro 399 et distribuée. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Madame la sénatrice, acte vous est donné de ce rappel au règlement. Toutefois, je vous rappelle que c'est la conférence des présidents qui a décidé de la durée du débat. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.