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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 15 et 16 juin 2006. Comme vous le savez, le Sénat a été unanime à souhaiter que les réunions du Conseil européen soient précédées d'un débat afin que nous puissions faire le point, à l'intention du Gouvernement, sur les principaux enjeu...
Madame la ministre, je vous remercie de vos réponses. Le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le numéro 391 et distribuée. Mes chers collègues, avant d'aborder le point suivant de l'ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
