Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales

L’ordre du jour appelle le débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales, organisé à la demande de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. La parole est à M. le président de la délégation.

Je suggère que M. Fortassin dépose une proposition de loi sur la protection de l’espèce menacée que sont les parlementaires !

Mes chers collègues, nous allons procéder au débat interactif et spontané, dont la durée, qui avait été fixée à une heure par la conférence des présidents, devra être raccourcie, car je dois impérativement suspendre la séance à treize heures. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes au maximum. La délégation ou le Gouvernement peuvent...

La parole est à M. le secrétaire d'État, à titre exceptionnel puisqu’une question ne donne normalement lieu qu’à une seule réponse.

Nous en avons terminé avec ce débat sur l’optimisation des moyens des collectivités territoriales. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.