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Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J’ai reçu avis de la démission : - de M. Simon Loueckhote comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale ; - et de M. Christophe-André Frassa comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Le groupe intéres...
J'ai reçu avis de la démission de M. Marc Laménie, comme membre de la commission des affaires économiques et de celle de M. Raymond Couderc, comme membre de la commission des affaires sociales. Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence les noms des candidats proposés en remplacement. Ces candidatures vont être affichées et les nomi...
J'informe le Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques en remplacement de M. Yves Coquelle, démissionnaire de son mandat de sénateur. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'a...
