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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Massion.
Ne vous laissez pas troubler, monsieur Massion.
La parole est à M. Alain Lambert.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Bernard Angels.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, monsieur le secrétaire d'Etat. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je suis saisi, par Mmes Borvo et Beaufils, MM. Foucaud, Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, d'une motion n° I200, tendant à opposer la question préalable. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu de poursuivre la délibération su...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix la motion n° I-200, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de finances pour 2005. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 48 : Le Sénat n'a pas adopté. La suite du débat est renvoyée à la prochaine séance.
J'ai reçu de M. Philippe Marini, rapporteur général, un rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n° 73). Le rapport sera imprimé sous le n° 74 et distribué.
