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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar, Serge Lagauche, Ambroise Dupont, Philippe Richert, JeanLéonce Dupont, Mmes Annie David, Françoise Férat, MM. Pierre Laffitte, Bernard Murat, Louis de Broissia, David Assouline et Jacques Legendre un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2005, adopt...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 26 novembre 2004, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des c...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de la société Réseau France Outre-mer, en remplacement de M. Philippe Nogrix. La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. A...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. (nos 53, 57 et 58.) Nous en sommes parvenus au débat sur l'assurance maladie.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
Je rappelle que la parole est à M. le rapporteur, et à lui seul !
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour ce débat sont les suivants : - Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; - Groupe socialiste, 31 minutes ; - Groupe de l'Union centriste, 14 minutes ; - Groupe communiste r...
La parole est à Mme Valérie Létard.
La parole est à M. François Autain.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, je vous propose d'interrompre nos travaux pendant quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. André Vallet membre du conseil d'administration de la soc...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus au titre III. TITRE III DISPOSITIONS RELATIVES À L'ASSURANCE MALADIE
