Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du 4 novembre 2020 à 9h30
Résumé de la réunion
Sommaire
- Audition de mm. xavier giguet directeur général territoires et ruralités laurent rojey directeur général numérique de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct et de représentants de diverses associations d'élus locaux sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires sera publié ultérieurement
- Désignations de rapporteurs (voir le dossier)
La réunion
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Audition de Mm. Xavier Giguet directeur général territoires et ruralités laurent rojey directeur général numérique de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct et de représentants de diverses associations d'élus locaux sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires sera publié ultérieurement
Audition de Mm. Xavier Giguet directeur général territoires et ruralités laurent rojey directeur général numérique de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct et de représentants de diverses associations d'élus locaux sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires sera publié ultérieurement
Le compte rendu de cette réunion sera publié ultérieurement.
La commission désigne M. Didier Mandelli rapporteur sur la proposition de loi n° 723 (2019-2020) relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français, présentée par M. Michel Vaspart et plusieurs de ses collègues.
La commission désigne MM. Guillaume Chevrollier et Jean-Michel Houllegatte rapporteurs sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, présentée par MM. Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Jean-Michel Houllegatte et Hervé Maurey.
La réunion est close à 11 h 40.
