Je vous remercie d'avoir répondu à l'invitation de notre mission commune d'information, qui a déjà auditionné de nombreux responsables, représentants des associations d'élus locaux, des fédérations ou des ligues professionnelles. Nous voyons émerger une nouvelle industrie, une véritable filière économique autour du sport professionnel. Son modèle économique repose sur l'investissement dans des équipements modernes, autour de grands projets de stade ou d'arénas, et sur une diversification des ressources : billetterie, partenariats, droits TV, notamment pour le football et le rugby. Une partie du sport professionnel semble ainsi avoir vocation à s'organiser sans aide publique. En est-il de même des clubs et des sports qui ne trouvent pas d'investisseur providentiel ? Nos collectivités territoriales sont sollicitées - plus que de raison, nous semble-t-il - pour financer la construction ou la mise en conformité d'équipements sportifs. Comment voyez-vous cette évolution ? La disproportion entre les sports vous inquiète-t-elle ? Craignez-vous que la baisse des ressources des collectivités territoriales ne mette en péril certaines activités sportives ?

Un chiffre relativise l'importance économique relative du sport professionnel : le sport pour le plus grand nombre pèse huit fois plus que le sport qui brille. Les enjeux économiques dépassent largement le seul sport professionnel, même si ce dernier concentre l'attention. Et c'est heureux : tout le monde n'a pas la capacité de devenir un Zinedine Zidane ou un Usain Bolt.

La question du financement du sport ne se limite pas aux salaires des joueurs professionnels. Hors traitement des professeurs d'éducation physique et sportive des collèges et lycées, le budget du ministère des sports s'établit entre 830 et 840 millions d'euros. Les départements injectent environ 750 millions d'euros dans le sport, les régions à peu près autant. La cession des droits TV pour le seul football rapporte 660 millions.

Les solutions politiques avancées par certains m'interpellent : ne peut-on mettre un terme aux dérives observées dans le football sans couper les vivres à tous les autres sports qui dépendent des collectivités territoriales ?

Je reproche au sport professionnel, et au football en particulier, de ne communiquer que sur les salaires des joueurs ou les fautes d'arbitrage, et pas sur ce qui fait sa valeur et sa force : il crée du lien social. Marseille - ma ville natale - ne serait pas la même sans l'Olympique de Marseille. Les supporteurs de l'OM pensent au foot toute la semaine, et le climat de la ville varie en fonction des résultats du club. Les Qataris ont peut-être déséquilibré le championnat, mais quelle ambiance au Parc des Princes : l'impact sur la population, la fierté d'être Parisien sont incontestables. Le football a un coût, il a aussi un impact sociétal que nous ne devons pas négliger.

Pour l'État, les recettes de TVA dégagées par l'activité économique des équipements sportifs dépassent sans doute les montants investis par le Centre national pour le développement du sport (CNDS). Les 168 millions d'investissements pour l'Euro 2016 seront couverts par les charges perçues sur les emplois créés et par les recettes de TVA. Je garantis qu'au total, l'État sera bénéficiaire.

Les collectivités territoriales, en revanche, doivent justifier de l'effet positif pour la population d'un investissement dans des équipements culturels ou sportifs. Or, si les salaires des joueurs de football ou de rugby font débat, on se soucie peu du cachet des artistes qui se produisent dans les salles subventionnées. Avec un public bien moins nombreux que celui des stades, l'Opéra de Paris reçoit une subvention égale aux deux tiers de celle du CNDS. Les fonds publics doivent être gérés avec rigueur, certes, mais bénéficier à tout le monde : il n'y a pas l'activité noble d'un côté et l'activité populaire de l'autre. C'est l'hypermédiatisation de certains sports qui nourrit les critiques.

Notre modèle est complexe et coûteux. La France consacre 170 millions d'euros au haut niveau ; les Britanniques remportent deux fois plus de médailles avec 100 millions. Nous sommes les seuls à refuser de confier des responsabilités au mouvement sportif. Aux Pays-Bas, tout est organisé par le Comité olympique national ; en France, on considère que l'État est capable de tout faire - si c'était le cas, cela se saurait...

Les dirigeants de clubs de football ou de rugby ne sont pas issus du monde sportif mais de celui des affaires : pour un Robert Louis-Dreyfus ou un Bernard Tapie, l'OM est avant tout un vecteur de communication, éventuellement de business - même si l'on y perd plutôt de l'argent. Cela explique sans doute certaines dérives. Comment responsabiliser les clubs ? Alors qu'ils sont propriétaires de leurs installations chez nos voisins, les collectivités en France refusent malheureusement de leur laisser la main sur leurs équipements. Vincent Labrune, le président de l'OM, serait pourtant prêt à acheter le Stade Vélodrome.

L'Italie n'a pas vraiment de ministère des sports : tous les pouvoirs sont aux mains du Comité olympique national italien (CONI), qui gère le stade olympique de Rome, la piscine olympique ainsi que des courts de tennis. Modernisé, excédentaire, le Stadio Olimpico accueille deux clubs résidents ; le stade de France, aucun. La fédération française de rugby souhaite son propre stade parce qu'il est moins rentable pour elle de jouer devant 80 000 spectateurs au stade de France que devant 60 000 au Stade Vélodrome. On a choisi en 1996 de recourir au partenariat public-privé, car on jugeait le mouvement sportif incapable de gérer une telle infrastructure. Faute de club résident, il a fallu verser une compensation de 10 millions d'euros par an. Pourquoi refuser la subsidiarité ? Face à l'explosion de la dette, le modèle actuel ne tient plus.

Merci Monsieur le président pour votre franc-parler. Le CONI est donc propriétaire du stade olympique de Rome, qu'il loue aux clubs ?

Le système italien donne la prééminence au mouvement sportif depuis l'entre-deux-guerres.

Au fil des auditions et des déplacements, il nous est apparu que les clubs professionnels souhaitaient devenir propriétaires ou gestionnaires de leur infrastructure. Les collectivités peuvent-elles passer d'une aide au fonctionnement à une aide à l'investissement, afin de favoriser l'appropriation par les clubs de leur outil de travail ? Ceux-ci auraient ainsi un actif tangible et pourraient diversifier leurs ressources en générant une activité économique. Le projet de grand stade consacré au rugby repose sur un modèle économique séduisant, puisque le nombre de matchs internationaux est assuré.

Il n'y a pas d'aléa.

La fédération française de football ne pourrait-elle s'en inspirer ? Il nous manque une grande aréna : les fédérations de sports de salle ne pourraient-elles se retrouver autour d'un projet de belle infrastructure mutualisée en région parisienne ?

À titre purement personnel, je considère que l'organisation des Jeux olympiques nous apportera beaucoup si elle est portée par un projet sociétal. Comment faire pour que Paris soit retenue en 2028 ou en 2032 ? Il faut que chaque candidature laisse un héritage. Nous avons besoin d'une aréna multifonctionnelle de 30 000 places, susceptible d'accueillir une finale d'un championnat de handball ou de basketball, une finale de Coupe Davis ou un championnat du monde de natation - elle montrerait d'ailleurs bien mieux qu'une exposition universelle le savoir-faire des architectes et ingénieurs français. Pour y parvenir, il faut changer la gouvernance du CNDS. Cessons de faire plaisir à tous les élus locaux ! Ne pourrait-on consacrer une partie des 60 millions d'euros alloués annuellement aux équipements à construire une infrastructure de qualité ? Seuls 3 % des projets d'équipement bénéficient de subventions du CNDS, et trois clubs sur quatre ne déposent même pas de dossier de financement au titre de l'animation territoriale. Pourtant, le ministère des sports ne veut surtout rien changer. J'essaye de bousculer les choses, et je constate que l'on obtient malheureusement moins de résultats par des propositions constructives que par des rapports de force.

Vers quelle gouvernance faudrait-il tendre en matière de sport professionnel ?

Le mouvement sportif n'a pas la prétention de diriger le débat ; il faut d'abord convaincre l'État de manifester une volonté politique de changement. Les organismes de concertation existent, mais si nous sommes écoutés, nous ne sommes pas entendus. Nous servons de faire-valoir ; en réalité, l'État décide seul. Les directeurs de cabinet des ministres, qui souvent connaissent assez peu le sport, négligent notre expérience pendant leur mission puis s'en vont, alors que nous, nous sommes toujours en place et disponibles.

Le ministère des sports, avec ses 5 255 agents, est un ministère « des acquis... du ministère des sports ». Par exemple, les 150 millions d'euros alloués par l'État à la rénovation des stades de football devaient peser intégralement sur le CNDS. Je me suis insurgé, et le président de la République a trouvé in extremis 120 millions ailleurs, le fonds de réserve du CNDS étant mis à contribution pour 30 millions. Mais à la réunion suivante, les représentants de l'État entendaient décider seuls de l'attribution des fonds.

La gouvernance du CNDS est un point essentiel. Sur un budget de 274 millions d'euros, 140 millions sont consacrés à l'animation territoriale, c'est-à-dire aux ligues régionales, aux comités départementaux et aux clubs. Les trois quarts des clubs ne déposent pas de dossier - mais cela occupe quand même 260 fonctionnaires. Pour être recruté dans un club, il faut être titulaire du diplôme d'État, le brevet fédéral ne suffit plus. Heureusement qu'existe le certificat de qualification professionnelle. Six cents fonctionnaires du ministère se penchent sur les questions de formation, mais ce sont 20 000 emplois que l'on pourrait créer dans les clubs si les diplômes étaient adaptés. Au ministère d'admettre qu'il n'a pas toujours raison, qu'il doit écouter le mouvement sportif.

Sans la clause de compétence générale, il faudra bien clarifier qui fait quoi. Cela peut constituer une chance pour nous. En 1984, les collectivités territoriales n'étaient pas toutes engagées en faveur de la politique sportive ; c'est l'action de certaines qui a entraîné les autres. Arriver à une situation plus homogène a pris du temps. Il sera nécessaire de tenir compte des spécificités des régions. Nous pouvons apporter notre expertise en la matière, pour peu que nous soyons entendus.

Selon quels critères distingue-t-on sport professionnel et sport amateur ? Comment organiser ces deux mondes qui se complètent mais obéissent à des règles et des économies différentes ?

Il n'y a pas de vérité absolue. Certaines fédérations ont créé des ligues professionnelles, qui se sont emparées du pouvoir avec avidité - c'est le cas dans le football, notamment. Toutes n'ont pas la même capacité d'action, faute de moyens.

Certains sports, comme le golf et le tennis, n'ont pas de ligue, mais ont des professionnels organisés autrement autour d'événements internationaux notamment. Renaud Lavillenie a gagné plus d'un million d'euros et sera taxé à 75 % cette année, alors qu'il n'est pas professionnel au sens du contrat de travail. Teddy Riner, avec des contrats publicitaires, vit de son sport.

Les collectivités territoriales ont une action double : elles construisent des équipements et participent au rayonnement de l'association du club en achetant des places.

Un club porte un projet social, que les collectivités relaient ; mais l'opacité de ce schéma ayant été pointée du doigt, on a vu émerger des fondations ou des fonds de dotation, qui garantissent la transparence grâce à un fléchage sur les oeuvres sociales ou à visée éducative.

Les fonds de dotation fleurissent même dans les collectivités territoriales, mais ce n'est plus la même chose. Le CNDS a voté lui-même la possibilité de recueillir des fonds par le mécénat. Il n'a pas sollicité le ministère, parce qu'il compte utiliser l'image du mouvement sportif pour recueillir des fonds, sans modifier la gouvernance ; je ne suis pas d'accord !

En revanche, si une collectivité prend l'engagement de construire un stade de 300 millions, amorti sur trente ans à 10 millions par an, elle devrait pouvoir responsabiliser le club occupant par une convention qui lui en confie la gestion. Cela inclurait aussi le gardiennage ou l'entretien de la pelouse, car les clubs ne peuvent avoir le beurre et l'argent du beurre, mais je crois à des partenariats gagnant-gagnant. C'est la voie ouverte par des présidents de clubs, notamment de rugby. Si le club de Strasbourg avait été responsabilisé de cette manière, se retrouverait-il dans la situation qui est la sienne aujourd'hui ?

Les fédérations, elles, ne subissent pas l'aléa sportif.

Celle de rugby est la seule dans ce cas, grâce au tournoi des six nations et aux tournées. Elle est assurée de remplir un stade vingt fois par an, contrairement à celle de football. On pourrait imaginer que la demi-finale de la Coupe de France ait lieu au Stade de France, au lieu du stade d'un des deux clubs en lice tiré au sort. En outre, le rugby vend ses billets via les comités, tandis que le football vend directement au grand public.

Il ne faut pas couper les vivres aux autres, dites-vous. Certains sports comme le volleyball sont financés à 70 % par les collectivités, alors que le foot et le rugby ne le sont que pour quelques pourcents. Pensez-vous que les clubs de ces sports - basketball, handball, volleyball - pourraient trouver des partenaires privés si la manne des collectivités devait diminuer ?

De but en blanc certainement pas, sans quoi ils l'auraient déjà fait.

Les collectivités subissent une forte pression des clubs.

À l'exception de Montpellier et de Paris, les villes qui ont un club de nationale 1 dans ces sports - qu'il s'agisse de Chambéry, Saint-Raphaël, Dunkerque ou Tremblay pour le handball, de Bourges ou Cannes pour le basketball et le volleyball féminins, de Tours, Poitiers ou Sète pour le volleyball masculin - ont cherché à se forger une identité sportive à meilleur marché qu'avec un club de football ou de rugby. Je ne parle pas de Luzenac, qui monte en Ligue 2 de football alors que Strasbourg est en quatrième division.

Sans aide des collectivités, le championnat de volleyball aurait des recettes de billetterie identiques : son public est fait de passionnés qui viennent à chaque fois. Mais des partenaires privés ne s'y intéresseraient pas plus, bien au contraire. Les clubs devraient alors baisser la masse salariale de leurs joueurs, pourtant pas énorme. Le risque est qu'en s'attaquant à un phénomène choquant, surtout dans le football, nous mettions en difficulté tous les autres.

Naturellement, responsabiliser les clubs en leur confiant la gestion des stades n'ira pas de soi : les nombreux stadiers ou jardiniers du Stade Vélodrome ne pourront pas passer du jour au lendemain à un contrat de droit privé. Cela dit, je pense que cette tendance est inévitable.

Certains sports sont matures et les collectivités ne représentent pour eux qu'un support territorial. Les autres ont besoin de davantage d'aide. Si la clause de compétence générale était supprimée, quel niveau de collectivité devrait recevoir la compétence sur le sport ?

Dans le schéma actuel ou dans celui de 2021 ?

Le football et le rugby, voire le basketball, ont pris ce virage.

Sans garantie, cependant : voyez la Meinau ou la MMAréna du Mans. Le système des montées et descente pose des difficultés. Il serait intelligent d'amortir l'aléa sportif. Actuellement, dans le football, trois clubs montent et descendent chaque année. Si Lens avait eu un stade bâti sur les deniers publics, quelle n'aurait pas été la catastrophe ! Et encore, ce club a plus de recettes lorsqu'il est premier en Ligue 2 que dernier en Ligue 1 - cela ne dure que le temps de la montée. Une telle évolution, à laquelle réfléchit la ligue professionnelle de football, ouvrirait la voie à un business model plus élaboré, moins dangereux pour les clubs et les investisseurs privés, dont certains ont beaucoup perdu. Je n'en connais aucun qui ait rentabilisé sa mise de départ.

Y aurait-il de la place pour des clubs omnisport dans les métropoles ? Le PSG réfléchit à s'ouvrir au basketball après avoir repris une équipe de handball.

Canal+ y avait déjà pensé, lorsqu'il était propriétaire du PSG, en allant même jusqu'au judo. Pourquoi pas ? Reste que cela est lié au bon vouloir des investisseurs : si les Qataris s'en vont, qui garantit que le PSG demeurera ce qu'il est ?

Le Stade Français restera bien sûr le grand club omnisport qu'il est ; c'est son identité.

Le CNDS est critiqué ; peut-on imaginer un rapprochement avec le CNOSF ?

Le PMU engrange 8 % des sommes pariées, pour améliorer la race chevaline, ce qui semble logique. Ne peut-on pas imaginer que tout ce qui est lié à du spectacle sportif - la taxe Buffet (45 millions) et paris sportifs (25 millions) - soit attribué au mouvement sportif pour l'amener vers plus de responsabilisation ? Ce serait une étape importante. Rio va coûter 6 ou 7 millions, à lisser sur toute l'olympiade, les missions d'intérêt général reviennent chaque année à 4 ou 5 millions, les structures territoriales de 10 à 12 millions. Les grands événements sportifs - championnat d'Europe de football, coupe du monde de rugby - vont rapporter, mais des championnats de canoë-kayak, de tir à l'arc ou d'aviron, pour parler de mon sport, seront à peine équilibrés. Nous sommes mûrs pour une telle évolution.

Vous parlez d'étapes ?

Si vous proposiez que le CNDS soit confié du jour au lendemain au CNOSF, personne ne vous suivrait. La seule solution pour changer le modèle est d'aller vers une position intermédiaire, qui admette de séparer les recettes provenant du spectacle sportif de celles de la Française des jeux : d'abord les paris sportifs, puis si cela fonctionne, la taxe Buffet, puis éventuellement le reste. Ce qui me désole, c'est que nous parlions encore des mêmes questions qu'il y a 24 ans, du vivant de Nelson Paillou.

La crise peut avoir du bon. Songez à ce que m'a dit le président du comité olympique grec, qui n'a plus de moyens pour préparer ses athlètes mais qui voit que le nombre de fonctionnaires n'a pas diminué. En France, les actions subventionnées baissent, mais le coût des services augmente de 0,2 à 0,5 %, compte tenu de l'ancienneté. Cela durera tant que nous n'interviendrons pas sur la question de l'adéquation des services, et leurs 260 fonctionnaires, aux actions. Cela fait des emplois, me dit-on ? Et combien seraient créés si nous libérions les énergies ? Une loi qui ne traite pas de la gouvernance du sport ne peut pas être une loi de modernisation.

Quand nous les avons interrogées sur les normes, les fédérations nous ont renvoyés aux ligues, qui nous ont renvoyés aux fédérations, puis au niveau international : quel serait selon vous le bon mode de gouvernance ?

Le constat de cette situation ubuesque n'est reluisant ni pour les collectivités ni pour les clubs. À Fos-sur-Mer, un stade de 25 000 places a été construit quand Istres est monté en 1re division.

Un éléphant blanc !

Il a servi une année, pendant laquelle un match a été annulé à cause d'une invasion de moustiques. Voilà le résultat de la dictature de l'événement sur l'élu local, qui subit, plus qu'il ne la conduit, une politique d'investissement imposée par les médias. Si le club avait été plus responsable, il ne serait pas monté un an seulement pour un résultat prévisible, surtout lorsque le grand frère Olympique de Marseille est à côté, comme c'est le cas aussi pour Martigues. Ces exemples spectaculaires sont mis en avant au détriment des équipements de handball ou de volleyball. La ligue de football professionnel est attentive, et c'est bien normal, à ce que peut rapporter un stade : Canal+ ou beIN SPORTS doivent pouvoir filmer dans les vestiaires. Mais ce n'est pas forcément un bon calcul électoral pour les élus, même si majorité et opposition sont souvent d'accord dans ces domaines.

Cette question est à l'origine de notre mission d'information. Parce qu'il n'y a pas de club résident, le stade des Alpes, en Isère, dont je suis l'élu, coûte 2,9 millions par an à la collectivité. Les investisseurs japonais étant partis, celle-ci assume seule.

C'est la nature de l'investisseur qui est en jeu : Japonais ou Qataris ne donnent aucune garantie de pérennité. Sans aller jusqu'à l'exemple d'Arsenal, qui construit son propre stade, le modèle allemand du Bayern de Munich, non endetté, aux recettes plus élevées que les dépenses et qui gère son stade, devrait être suivi.

Je vous remercie de votre passion pour le sport.

La réunion est levée à 15 heures 55.