L'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS) s'est réuni, le 11 mai 2005, à l'Assemblée nationale, sous la présidence de M. Jean-Michel Dubernard, député, président de l'OPEPS.

a tout d'abord rappelé que l'ordre du jour de la réunion appelle la désignation de deux nouveaux membres du conseil d'experts, en remplacement de Mme Françoise Forette et de M. Gérard Bréart, démissionnaires en raison des différentes activités qu'ils exercent aujourd'hui. A cette occasion, il convient à nouveau de saluer le travail accompli et l'intérêt, pour l'office, de disposer des compétences d'un conseil d'experts chargés de l'assister dans ses réflexions.

Conformément à l'article 2 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2003, le conseil d'experts doit être composé de six personnalités choisies en raison de leurs compétences dans le domaine de la santé publique. Compte tenu des thèmes d'étude inscrits au programme de travail de l'office lors de sa réunion du 9 mars 2005 (les infections nosocomiales et la nature et l'organisation des soins en santé mentale), il est apparu opportun d'envisager la nomination de deux personnalités dont les compétences sont très largement reconnues dans ces domaines.

Conformément à la proposition du président Jean-Michel Dubernard et de M. Nicolas About, premier vice-président, ont été désignés membres du conseil d'experts :

professeur d'université en santé publique, responsable du centre inter-régional de lutte contre les infections nosocomiales de la région Paris-Nord ;

médecin-psychiatre.

a ensuite indiqué que l'office se réunira le mardi 7 juin prochain, à 9 heures 30, afin d'examiner les conclusions des experts concernant la faisabilité scientifique, le champ et la problématique des deux thèmes d'étude, qui portent respectivement sur les infections nosocomiales et la nature et l'organisation des soins dans le domaine de la santé mentale. Une fois les sujets d'étude arrêtés par l'office, les deux rapporteurs seront également nommés au cours de cette réunion.

Dans cette perspective, une lettre sera envoyée à tous les membres du conseil d'experts afin de leur rappeler la nécessité de participer aux réunions auxquelles ils sont conviés, et, dans le cas contraire, d'en tirer les conclusions nécessaires.

Enfin, s'agissant de l'étude consacrée au thème de la santé mentale, il pourrait être utile de s'adjoindre les compétences de Mme Maryvonne Briot, députée et présidente du groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique, ce qui nécessiterait cependant de modifier la composition de l'OPEPS, puisqu'elle n'en est pas actuellement membre.

a approuvé cette proposition, en louant également les compétences de Mme Maryvonne Briot.

a souligné l'intérêt qu'il y aurait à désigner un rapporteur au fait des questions hospitalières pour traiter le thème des infections nosocomiales.

a ensuite souhaité avoir des précisions complémentaires sur l'état d'avancement des études actuellement engagées par l'office.

a indiqué que les travaux de recherche sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées étaient déjà bien engagés.

a répondu qu'il en est de même pour l'étude sur la nutrition et la prévention de l'obésité.

a estimé qu'en tout état de cause, il est important que les conclusions des travaux des rapporteurs soient réellement prises en compte, d'une manière ou d'une autre, lors de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006. Par ailleurs, au cours de la prochaine réunion de l'office, la date d'examen des rapports sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées et sur la nutrition et la prévention de l'obésité sera également arrêtée. La présentation par les rapporteurs des conclusions de leurs travaux devant la presse pourrait avoir lieu au début du mois de juillet, après l'examen des rapports par l'office fin juin.