Au cours d'une première séance tenue dans la matinée, M. Charles Pasqua, président d'âge, a tout d'abord invité la commission à observer une minute de silence en la mémoire de M. André Boyer, vice-président, décédé le 24 septembre dernier.
La commission a ensuite procédé à la constitution de son Bureau. Elle a d'abord procédé à l'élection de son président par un scrutin secret. M. André Dulait a présenté la candidature de M. Josselin de Rohan, M. Louis Mermaz celle de M. Didier Boulaud.
Les résultats du scrutin ont été les suivants :
nombre de votants : 52 ;
bulletins blancs et nuls : 1 ;
suffrages exprimés : 51 ;
majorité absolue : 26.
Ont obtenu :
M. Josselin de Rohan, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu.
Présidence de M. Josselin de Rohan, président -
Après avoir remercié ses collègues et rendu hommage à la mémoire de M. André Boyer, M. Josselin de Rohan, président, a invité la commission à procéder à l'élection de ses vice-présidents.
Ont été élus, par acclamation, MM. Jacques Blanc, Didier Boulaud, Jean-Louis Carrère, Jean-Pierre Chevènement, Robert del Picchia, Jean François-Poncet, Robert Hue et Joseph Kergueris.
La commission a alors procédé à l'élection de ses secrétaires.
Ont été élus, par acclamation, Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, Joëlle Garriaud-Maylam, Dominique Voynet, MM. André Trillard et André Vantomme.
En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi constitué :
Vice-présidents : MM. Jacques Blanc, Didier Boulaud, Jean-Louis Carrère, Jean-Pierre Chevènement, Robert del Picchia, Jean François-Poncet, Robert Hue et Joseph Kergueris.
Secrétaires : Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, Joëlle Garriaud-Maylam, Dominique Voynet, MM. André Trillard et André Vantomme.