Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du 1er juillet 2009 : 1ère réunion
La réunion
Au cours d'une première séance tenue dans la matinée, la commission a organisé une table ronde relative à la circulation des oeuvres audiovisuelles.
Après une présentation générale des enjeux par Mme Michelle Reiser, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), et Mme Laurence Franceschini, directrice des médias au ministère de la culture et de la communication, M. Jacques Legendre, président, a donné la parole aux différents intervenants, représentant l'ensemble des acteurs concernés par cette problématique :
délégué général de l'union syndicale de la production audiovisuelle (USPA) ;
président du collège « Télévision » du syndicat des producteurs indépendants (SPI) ;
président du syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels (SEDPA) ;
directeur délégué à l'harmonisation, à la programmation et aux acquisitions de France Télévisions ;
président de l'association des chaînes conventionnées éditrices de services (ACCES) ;
secrétaire général et directeur des affaires juridiques de TF1 ;
directeur général des activités télévision de Lagardère Active ;
directeur général de la société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ;
délégué général du syndicat de l'édition vidéo numérique.
Un débat s'est ensuite engagé avec les sénateurs.
Les comptes rendus de la table ronde feront l'objet d'un rapport d'information dont la commission a autorisé la publication.
