Auguste Cazalet

Informations

• Mandat clos rempli du 25 septembre 1983 au 30 septembre 2011 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Agriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de finances pour 2011 (1 intervention)
• Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active (2 interventions)
• Mise en place du revenu de solidarité active (1 intervention)
• Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de finances pour 2011 (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/12/07 — Secrétariat d'État de l'écologie - Retraite des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/12/08 — Secrétariat d'État de la fonction publique - Nouvelles règles de classement dans certains corps de la fonction publique
• 11/01/07 — Ministère de l'économie - Impôt sur le revenu : déduction des frais réels de déplacement (second aller-retour de midi)
• 16/06/05 — Ministère de l'emploi - Avenir de l'application du taux réduit de TVA aux travaux d'entretien des bâtiments et des équipements dans les immeubles d'habitation de plus de deux ans
• 16/06/05 — Ministère de l'emploi - Adaptation des règlements de copropriété aux modifications législatives

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/10 : Annexe au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 20/10/10 : Rapport d'information N° 53 (2010-2011) au nom de la commission des finances et de la commis...
• 13/10/10 : Rapport d'information N° 36 (2010-2011) au nom de la commission des finances et de la commis...
• 19/11/09 : Annexe au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/04/09 : Proposition de loi N° 344 (2008-2009) relative à la responsabilité civile des propriétaires...
• 09/04/09 : Proposition de loi N° 343 (2008-2009) relative au pouvoir de police du maire dans les espac...
• 09/04/09 : Proposition de loi N° 346 (2008-2009) relative à l'obligation d'assurance pour la pratique ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements