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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Sommaire
La réunion
La commission a nommé M. Michel Houel rapporteur sur la proposition de loi n° 354 (2007-2008) relative à l'organisation des transports scolaires en Ile-de-France ainsi que sur la proposition de loi n° 373 (2007-2008) relative à l'organisation des transports scolaires en Ile-de-France.
