Commission des affaires sociales
Réunion du 10 juin 2009 : 1ère réunion
Sommaire
La réunion
La commission a procédé à la désignation de sept candidats titulaires et de sept candidats suppléants appelés à faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
Ont été désignés comme candidats titulaires : MM. Nicolas About, Alain Milon, Gérard Dériot, Mme Marie-Thérèse Hermange, MM. Bernard Cazeau, Jacky Le Menn et François Autain, et comme candidats suppléants : MM. Gilbert Barbier, Paul Blanc, Yves Daudigny, Guy Fischer, Bruno Gilles, Jean-Pierre Godefroy et Alain Vasselle.
La commission a ensuite reporté à une réunion ultérieure la désignation des membres de la mission d'information pour 2009.
