Au cours d'une séance tenue dans l'après-midi, la commission a achevé l'examen des amendements sur le titre Ier (Bâtiments et urbanisme) du texte n° 553 (2008-2009) adopté par la commission sur le projet de loi n° 155 (2008-2009) portant engagement national pour l'environnement.
Sur proposition de M. Dominique Braye, rapporteur, la commission a émis les avis suivants :