Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Sénateurs présents à la réunion du 5 juillet 2007 : 2ème réunion :

Répartition des présents

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Photo de Michel Billout Photo de Nicole Bricq Photo de Christian Cambon Photo de Jean Desessard Photo de Jean-Pierre Godefroy Photo de Philippe Nogrix Photo de Catherine Procaccia Photo de Charles Revet 

  • Assistaient à la réunion :
    • Michel Billout, ancien sénateur CRC de Seine-et-Marne (1 preuve)
    • Nicole Bricq, ancienne sénatrice RDPI de Seine-et-Marne (1 preuve)
    • Christian Cambon, sénateur LR du Val-de-Marne (1 preuve)
    • Jean Desessard, ancien sénateur NI de Paris (1 preuve)
    • Jean-Pierre Godefroy, ancien sénateur SOC de la Manche (1 preuve)
    • Philippe Nogrix, ancien sénateur UC d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
    • Catherine Procaccia, sénatrice LR du Val-de-Marne (1 preuve)
    • Charles Revet, ancien sénateur LR de Seine-Maritime (1 preuve)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org