Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Sénateurs présents à la réunion du 18 juillet 2013 : 1ère réunion :

Répartition par groupe du travail de cette réunion de commission

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Photo de Esther Benbassa Photo de Bernadette Bourzai Photo de Annie David Photo de Félix Desplan Photo de Muguette Dini Photo de Anne Émery-Dumas Photo de Brigitte Gonthier-Maurin Photo de Jean-François Humbert Photo de Virginie Klès Photo de Thani Mohamed Soilihi Photo de Gisèle Printz Photo de René-Paul Savary Photo de Jean-Pierre Sueur Photo de Catherine Tasca 

  • Sont intervenus :
    • Esther Benbassa, sénatrice NI de Paris (1 preuve)
    • Annie David, ancienne sénatrice CRC de l'Isère (1 preuve)
    • Félix Desplan, ancien sénateur RDPI de Guadeloupe (1 preuve)
    • Muguette Dini, ancienne sénatrice UDI du Rhône (1 preuve)
    • Brigitte Gonthier-Maurin, ancienne sénatrice CRC des Hauts-de-Seine (1 preuve)
    • Virginie Klès, ancienne sénatrice SOC d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
    • Thani Mohamed Soilihi, sénateur RDPI de Mayotte (1 preuve)
    • Jean-Pierre Sueur, sénateur SER du Loiret (1 preuve)
    • Catherine Tasca, ancienne sénatrice SOC des Yvelines (1 preuve)
  • Assistaient à la réunion :
    • Bernadette Bourzai, ancienne sénatrice SOC de Corrèze (1 preuve)
    • Anne Émery-Dumas, ancienne sénatrice RDPI de la Nièvre (1 preuve)
    • Jean-François Humbert, ancien sénateur UMP du Doubs (1 preuve)
    • Gisèle Printz, ancienne sénatrice SOC de la Moselle (1 preuve)
    • René-Paul Savary, sénateur LR de la Marne (1 preuve)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org