Interventions en commissions de Serge Babary

Une proposition de résolution sur l'aménagement numérique des territoires, en discussion prochainement au Sénat, évoque les nouvelles fractures territoriales, apparues avec davantage d'acuité encore lors de la pandémie. Comment résorber ces fractures, sachant que, selon un récent rapport d'information du Sénat, plus de 14 millions de Français s...

Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, Je vous remercie d'être présents ce matin pour échanger sur un sujet important, pourtant largement méconnu et trop souvent négligé : la situation des entreprises françaises à l'étranger. Outre les travaux qu'elle a menés sur ce thème en 2015 et 2019, le contexte actuel a conduit la Délégation aux ent...

Merci à tous pour cet échange. Nous recevrons prochainement le ministre Franck Riester. Nous avançons tous ensemble sur ce sujet très sensible et important pour le rayonnement commercial et économique de la France. La réunion est close à 10 heures 10.

L'exercice d'aujourd'hui a ceci de singulier qu'il me conduit à vous présenter les crédits de la mission « Économie » destinés au commerce et à l'artisanat, alors que l'édition 2021 acte leur quasi-disparition. S'il existait jusqu'en 2019 au sein de la mission une action spécifiquement dédiée à ces secteurs, elle a depuis disparu. Ses crédits c...

Je vous remercie pour l'intérêt que vous portez au rapport. Concernant la nouvelle aide à destination des restaurants, bars, etc., le Président de la République n'a pas indiqué de plafonnement du chiffre d'affaires pouvant être pris en compte. Les restaurateurs ont donc dû réfléchir, parfois avec angoisse, aux différentes options possibles. ...

L'amendement AFFECO.1 vise à empêcher la disparition du FISAC en le dotant de 30 millions d'euros. C'est en effet un outil efficace et apprécié de l'ensemble des acteurs du terrain. Aucun dispositif ne semble aujourd'hui prêt à prendre réellement sa relève. L'amendement AFFECO.1 est adopté à l'unanimité. L'amendement AFFECO.2 vise à abonder...

Mes chers collègues, Mesdames, Messieurs, je vous remercie d'être présents ce matin pour aborder un sujet important et souvent négligé, celui de la situation des entreprises françaises à l'étranger (EFE). Notre collègue Jacky Deromedi a suggéré que la Délégation s'en saisisse. En conséquence, j'ai proposé au Bureau de lui confier une mission ra...

Nous allons désormais passer aux questions. Première question à destination de M. Villard : les crédits relais aux entreprises exportatrices me semblent être une bonne idée pour contourner les obstacles administratifs. Avez-vous réfléchi aux critères pour savoir quels types d'échanges exportateurs pourraient entrer dans le champ d'un tel dispos...

Nous vous serions reconnaissants de nous faire remonter les informations à ce sujet, elles sont extrêmement intéressantes pour nourrir le dossier, s'inspirer de ce qui a le plus de succès et gagner du temps.

Vous avez raison de soulever ce point. Ce ne peut être fait dans l'urgence mais il faut s'y atteler dans le temps. Nous le ferons aussi savoir au ministre.

Merci à tous pour ces échanges très riches qui seront utiles pour notre réunion de jeudi prochain avec l'administration et les acteurs de l'aide aux entreprises. Nous reviendrons sur ce sujet jusqu'à entendre le ministre et faire passer ces messages. Nous vous ferons passer un questionnaire pour d'autres points éventuels. La réunion est close ...

C'est la première table ronde de notre Délégation aux entreprises dans cette nouvelle session parlementaire. J'ai proposé à mes collègues qu'elle soit consacrée aux travailleurs indépendants. Compte tenu de la multiplicité des statuts et des situations auxquels il renvoie, ce terme rend difficile l'identification de vos difficultés et de vos at...

Monsieur le ministre, je vous remercie d'avoir répondu favorablement à l'invitation à distance de la délégation sénatoriale aux entreprises. Cette délégation est constituée de 42 sénateurs, membres des différentes commissions législatives du Sénat. Certains de ces derniers vous ont entendu le 2 novembre devant la commission des Affaires économi...

Merci, Monsieur le ministre. Nous allons procéder aux questions.

Merci, Monsieur le ministre, pour cette première réponse. Je laisse désormais la parole à Thomas Dossus puis à Michel Canevet.

Merci, Monsieur le ministre. Compte tenu des nombreuses demandes de questions, je demanderai à chacun d'être assez rapide. Je laisse la parole à Jacky Deromedi puis à Martine Berthet.

Monsieur le ministre, merci d'avoir répondu à cette multitude de questions qui caractérisent la difficulté du moment ainsi que la relation constante que les sénateurs entretiennent avec les entreprises sur notre territoire. J'ai pour ma part bien noté votre appel à vous faire remonter les cas particuliers qui sont propres à cette situation. Je ...

Mes chers collègues, messieurs les Directeurs généraux, merci d'avoir répondu à notre invitation. Compte tenu de la situation sanitaire et économique que nous connaissons, et notamment le « reconfinement », notre délégation a décidé d'auditionner des personnalités du monde économique au sujet des conséquences de la crise actuelle sur les entr...

Quelle est votre implantation géographique ? Comment envisagez-vous de vous développer sur le territoire national ? Avez-vous des partenariats avec les collectivités territoriales ? Par ailleur, êtes-vous partie prenante et avez-vous des liens avec les chambres consulaires comme les Chambres de Commerce et d'Industrie et les Chambres des Métier...

Chers collègues, passons maintenant au second point à l'ordre du jour. L'actualité, particulièrement sombre pour nos entreprises, nous invite à considérer notre mission avec une certaine gravité. Plus que jamais, les entreprises ont besoin que nous jouions activement et efficacement notre rôle pour faire entendre leurs voix, pour répondre à le...