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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Serge Larcher pour ce dossier
2 interventions trouvées.
La commission introduit une référence concernant l’association des chambres d’agriculture à l’élaboration des chartes des parcs naturels régionaux. Toutefois, l’État est associé à l’élaboration de ces chartes dans la mesure où il en est signataire, prend des engagements ou les adopte in fine par décret. La concertation des chambres consu...
Avant que notre débat sur la gouvernance de la biodiversité soit ouvert, je tenais à saluer la forte implication de Mme la ministre Ségolène Royal, qui a permis un rééquilibrage majeur des références aux outre-mer dans ce texte. En effet, mes collègues et moi-même avions vivement regretté, au moment de sa présentation, que l’avant-projet de lo...
