2341 interventions trouvées.
Ce travail entre notre commission et la commission des affaires culturelles illustre notre volonté sans cesse réaffirmée de travailler de concert avec les commissions au fond. L'avis politique est adopté à l'unanimité dans le texte suivant :
Le président Arthuis va nous présenter le rapport qu'il a rédigé à la demande du Premier ministre et intitulé : « Avenir de la zone euro : l'intégration politique ou le chaos ». Ce rapport a été déposé en mars et il reste d'une brûlante actualité avec les récentes difficultés du système bancaire espagnol et la crise grecque qui n'est toujours p...
Comme on dit dans mon département, vous nous avez régalés ! Il est quand même sidérant que personne n'ait songé à mettre en place des systèmes de contrôle plus efficaces lors du passage à l'euro. Comme le dit un proverbe chinois, si l'arbre est tordu, il faut le tordre de l'autre côté pour le mettre droit. Certaines de vos propositions relèv...
Si la politique de cohésion territoriale était renationalisée, elle disparaîtrait faute de crédits. Et tous les projets financés ne sont pas uniquement des bergeries ! Certains projets de revitalisation entrent dans les objectifs de l'Europe, comme ceux de Natura 2000.
La Roumanie consomme 9 % des crédits qu'elle perçoit, et espère réaliser l'exploit d'atteindre les 20 % ! La Bulgarie, elle, est à 20 %...
Ces fonds sont destinés à relancer la croissance...
Le privilège était pour nous !
Nous sommes saisis par le gouvernement d'un texte relatif à l'ouverture des négociations d'adhésion avec le Monténégro, sujet sur lequel le Conseil européen doit se prononcer le 26 juin prochain. Le Monténégro, redevenu un Etat indépendant en juin 2006, a signé un accord de stabilisation et d'association avec l'Union européenne en octobre 2007....
Cette réunion a une configuration inédite puisqu'elle rassemble les commissions des affaires économiques, du développement durable et des affaires européennes. En outre, la délégation sénatoriale à l'outre-mer a été conviée. Je vous prie d'ailleurs d'excuser nos collègues de l'outre-mer qui n'ont pu nous rejoindre, du fait des élections législa...
Cette réunion a une configuration inédite puisqu'elle rassemble les commissions des affaires économiques, du développement durable et des affaires européennes. En outre, la délégation sénatoriale à l'outre-mer a été conviée. Je vous prie d'ailleurs d'excuser nos collègues de l'outre-mer qui n'ont pu nous rejoindre, du fait des élections législa...
Cette réunion a une configuration inédite puisqu'elle rassemble les commissions des affaires économiques, du développement durable et des affaires européennes. En outre, la délégation sénatoriale à l'outre-mer a été conviée. Je vous prie d'ailleurs d'excuser nos collègues de l'outre-mer qui n'ont pu nous rejoindre, du fait des élections législa...
Élu d'un département riverain de la Méditerranée je me sens très concerné par ce problème.
Élu d'un département riverain de la Méditerranée je me sens très concerné par ce problème.
Élu d'un département riverain de la Méditerranée je me sens très concerné par ce problème.
Je suis d'accord avec vous. Comme l'a rappelé Gérard Le Cam, plus de 3 milliards d'euros pour aboutir à 20 000 suppressions d'emplois, cela mérite qu'on y réfléchisse ! Je propose aux membres de la commission des affaires européennes d'adopter cette proposition de résolution en l'état. Les éventuels amendements seront examinés par la commissio...
Je suis d'accord avec vous. Comme l'a rappelé Gérard Le Cam, plus de 3 milliards d'euros pour aboutir à 20 000 suppressions d'emplois, cela mérite qu'on y réfléchisse ! Je propose aux membres de la commission des affaires européennes d'adopter cette proposition de résolution en l'état. Les éventuels amendements seront examinés par la commissio...
Je suis d'accord avec vous. Comme l'a rappelé Gérard Le Cam, plus de 3 milliards d'euros pour aboutir à 20 000 suppressions d'emplois, cela mérite qu'on y réfléchisse ! Je propose aux membres de la commission des affaires européennes d'adopter cette proposition de résolution en l'état. Les éventuels amendements seront examinés par la commissio...
Le président du Sénat fait tout son possible pour obtenir l'inscription de cette proposition de résolution à l'ordre du jour de la session extraordinaire de juillet. Nous passons à la proposition de résolution européenne n° 575 relative à la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françai...
Le président du Sénat fait tout son possible pour obtenir l'inscription de cette proposition de résolution à l'ordre du jour de la session extraordinaire de juillet. Nous passons à la proposition de résolution européenne n° 575 relative à la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françai...
Le président du Sénat fait tout son possible pour obtenir l'inscription de cette proposition de résolution à l'ordre du jour de la session extraordinaire de juillet. Nous passons à la proposition de résolution européenne n° 575 relative à la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françai...