Interventions de Simon Sutour

Avant de nous séparer pour un repos bien mérité, je vous informe qu'en cas de besoin, la commission se réunirait le 4 septembre prochain à 11h30, dans la foulée du « groupe subsidiarité ». Bonnes vacances à tous.

Nous avons deux sujets fort importants à notre ordre du jour : l'avenir de la recherche et de l'innovation en Europe, et la taxe sur les transactions financières. Nous allons commencer par le programme de recherche européen « Horizon 2020 » qui constitue le volet « recherche » du projet de cadre financier européen. Je donne la parole à André Ga...

Je remercie Mme Fabienne Keller pour la clarté de son exposé et je rappelle que je soutiens le principe de la TTF depuis plus de quinze ans.

C'est une cause juste et pour savoir si sa mise en oeuvre est possible, il faut se lancer dans cette mise en oeuvre.

La résolution européenne est le moyen pour l'assemblée d'indiquer au gouvernement français -qui est un des 27 gouvernements de l'Union européenne- dans quel sens elle souhaite qu'il agisse. Nous avons toujours la tentation de reprendre les débats nationaux. Je rejoins les positions exprimées par mes collègues Jean-Jacques Hyest et Alain Richar...

Et moi pour une réunion de la commission des affaires européennes.

Il y a presque un an, notre assemblée avait voté à l'unanimité une proposition de résolution européenne, déposée par M. Gérard César et moi-même sous la présidence de M. Jean Bizet, pour nous opposer à certains aspects de la réforme de 1998 de l'OCM vin. Celle-ci prévoit une suppression des droits de plantation à compter du 31 décembre 2015 tou...

Effectivement, c'était le discours tenu par la commissaire Mariann Fischer Boel, que j'avais eu l'occasion de rencontrer.

Merci pour cet éclairage très intéressant sur les négociations à Bruxelles. Il en ressort que la majorité qualifiée n'est pas forcément le Graal...

Il y a marque et marque... En Amérique du Nord, la mise en avant des cépages fonctionne bien. Mon département produit des vins merveilleux, mais mal identifiés. La marque Sud de France, que Georges Frêche, l'ancien président de région avait lancée, leur a donné une visibilité. Reste que l'intendance doit suivre... Cette audition nous a donné u...

un événement souligné par le président du Sénat en séance lors du débat préalable au Conseil européen.

Merci pour ce point d'étape. Les propositions de résolutions doivent effectivement être plutôt réservées aux cas où nous souhaitons marquer une opposition.

Il faut toujours voir le côté positif des choses. Si l'Europe n'existait pas ou si ce pays n'en était pas membre, où en serait-on ? Elle constitue un progrès, un contrepoids, même si l'on ne va pas assez loin. A l'issue de ce débat, la commission a autorisé la publication du rapport d'information.

Je suis heureux de cette audition qui nous permettra de compléter la première prise de contact qu'a été le débat en séance publique sur les conclusions du Conseil européen. Notre rencontre d'aujourd'hui est d'autant plus utile que l'actualité européenne ne connaît pas, pour l'instant, de pause estivale. Les difficultés de l'Espagne et de l'Ita...

Dans ma jeunesse sénatoriale, j'ai moi aussi beaucoup travaillé sur la situation à Mayotte. Je m'y suis rendu à plusieurs reprises avec notre collègue Jean-Jacques Hyest, et notre ancien collègue José Balarello. Je constate, quelques années plus tard, que la situation a certes évolué, mais qu'elle a parfois empiré, notamment en matière d'immigr...

Je signale à la commission que Georges Patient est d'ores et déjà chargé, pour la commission des affaires européennes, d'un rapport sur l'utilisation des fonds européens.

Je suis heureux de cette audition qui nous permettra de compléter la première prise de contact qu'a été le débat en séance publique sur les conclusions du Conseil européen. Notre rencontre d'aujourd'hui est d'autant plus utile que l'actualité européenne ne connaît pas, pour l'instant, de pause estivale. Les difficultés de l'Espagne et de l'Ita...

Madame la ministre, je souhaite attirer votre attention sur l'avenir du centre météorologique du mont Aigoual, dans le département du Gard, à la suite de la réorganisation des activités et des tâches de Météo France sur l'ensemble du territoire. Alors même que Météo France réaffirme l'importance de ses missions de sécurité dans son dernier rap...

Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse. Malheureusement, des coups sont partis, qui sont durs à amortir localement. Je retiens de votre réponse une volonté générale de préserver le service public. S'agissant, plus particulièrement, de la question du bulletin quotidien, il semblerait qu'il puisse être rétabli. En tout cas, vous v...

de la commission des affaires européennes. Un endroit magnifique !