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Rapports de Sonia de La Provôté

12 rapports signés

07/02/2024 — Rapport N° 322 (2023-2024) - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport sur la proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

24/05/2023 — Rapport N° 630 (2022-2023) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la situation de la filière cinématographique en France

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

29/09/2022 — Rapport d'information N° 910 (2021-2022) au nom de la délégation Sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation et de la délégation Sénatoriale aux entreprises par la mission conjointe de contrôle relative à la - Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations

Rapporteur pour la délégation

09/06/2022 — Rapport d'office parlementaire N° 659 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

29/03/2022 — Rapport d'information N° 590 (2021-2022) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans : des progrès, mais peut mieux faire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

22/02/2022 — Rapport d'office parlementaire N° 531 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques - Conséquences indirectes

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

03/11/2021 — Rapport d'information N° 126 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création - Convertir le plan de relance pour la création en une reprise durable et soutenable

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

06/07/2021 — Rapport d'office parlementaire N° 741 (2020-2021) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

12/05/2021 — Rapport d'information N° 585 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé - Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

15/12/2020 — Rapport d'office parlementaire N° 234 (2020-2021) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La stratégie vaccinale contre la Covid-19

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

13/05/2020 — Rapport d'information N° 426 (2019-2020) de la Délégation aux collectivités territoriales - Sur les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

18/12/2019 — Rapport d'information N° 210 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Par la mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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