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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Sophie Primas pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ANSES craint un surcroît de travail à la suite du Brexit. Le Sénat devra bien contrôler que lui soient accordés des moyens à la hauteur de sa tâche, inflationniste : c'est le prix à payer pour garder un libre arbitre scientifique. Je n'ai rien contre le bio, je distribue moi-même des subventions pour la conversion. Mais une production bio n'...
La simplification proposée par Roland Courteau de la réglementation relative aux réserves d'eau est une mesure de bon sens. Monsieur le ministre, comment le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu sera-t-il appliqué aux agriculteurs ? Des éléments de souplesse devraient être prévus, en relation avec des revenus qui ne sont pas toujour...
