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Les amendements de Sophie Primas pour ce dossier
1643 interventions trouvées.
L’amendement n° II-1171 est retiré. L’amendement n° II-1122, présenté par M. Mohamed Soilihi, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-1171 est retiré. L'amendement n° II-1122, présenté par M. Mohamed Soilihi, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l’avis de la commission ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Il s’agit donc de l’amendement n° II-1122 rectifié. Je le mets aux voix.
L’amendement n° II-1181 rectifié, présenté par M. Théophile, Mme Nadille, MM. Mohamed Soilihi, Fouassin, Buval et Buis, Mme Duranton et M. Patient, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-1181 rectifié, présenté par M. Théophile, Mme Nadille, MM. Mohamed Soilihi, Fouassin, Buval et Buis, Mme Duranton et M. Patient, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Dominique Théophile.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Dominique Théophile.
Il s’agit donc de l’amendement n° II-1181 rectifié bis. Je le mets aux voix.
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1181 rectifié bis. Je le mets aux voix.
L’amendement n° II-121, présenté par MM. Szczurek, Durox et Hochart, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Société minière nationale II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-121, présenté par MM. Szczurek, Durox et Hochart, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Société minière nationale II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Société minière nationale TOTAL SOLDE La parole est à M. Christopher Szczurek.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Société minière nationale TOTAL SOLDE La parole est à M. Christopher Szczurek.
L’amendement n° II-121 est retiré. n° II-1150, présenté par Mme Corbière Naminzo, M. Xowie et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-121 est retiré. L'amendement n° II-1150, présenté par Mme Corbière Naminzo, M. Xowie et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Evelyne Corbière Naminzo.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Evelyne Corbière Naminzo.
L’amendement n° II-1135, présenté par M. Fouassin, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
