Interventions en commissions de Sophie Primas

Je vais donner la parole à nos invités, en leur rappelant qu'ils s'expriment sous serment...

Il me reste à vous remercier. La réunion est close à 17h50.

Je crois comprendre la motivation de cet amendement. Néanmoins, ne peut-on laisser sa liberté à chacun ? Est-on obligé de légiférer ?

Pourquoi ne pas laisser ceux qui émettent l'appel d'offre face à leur responsabilité ? Je suis réservée sur l'édiction de nouvelles normes. On étouffe les gens à force de vouloir les protéger.

C'est assez déloyal, en effet.

Je retire l'amendement COM-41, que je représenterai en séance publique. L'amendement COM-41 est retiré.

L'activité d'un grand groupe comme InVivo garantit la présence d'experts auquel un opérateur indépendant ne pourrait pas recourir.

L'activité d'un grand groupe comme InVivo garantit la présence d'experts auquel un opérateur indépendant ne pourrait pas recourir.

Comment font les jeunes ?

Comment font les jeunes ?

Les éléments que vous pourriez nous communiquer sur le fonctionnement du Canal Seine-Nord, bel exemple d'une grosse infrastructure à venir, nous intéressent également.

Les éléments que vous pourriez nous communiquer sur le fonctionnement du Canal Seine-Nord, bel exemple d'une grosse infrastructure à venir, nous intéressent également.

Vous commercialisez les produits de vos expérimentations. Pour quel pourcentage ? Qui sont vos acheteurs ? Quelle est leur philosophie ? Êtes-vous vraiment le dernier recours ou un moyen de faire un appel d'air ? Enfin, quelle est la nature de l'opération Nature 2050 ? S'agit-il d'une fondation ?

Vous commercialisez les produits de vos expérimentations. Pour quel pourcentage ? Qui sont vos acheteurs ? Quelle est leur philosophie ? Êtes-vous vraiment le dernier recours ou un moyen de faire un appel d'air ? Enfin, quelle est la nature de l'opération Nature 2050 ? S'agit-il d'une fondation ?

Sans avantages fiscaux ?

Sans avantages fiscaux ?

L'efficacité des mesures de compensation a-t-elle été évaluée ? Nous savons ce que nous détruisons en construisant des infrastructures, nous essayons de compenser si nous n'avons pas évité ou réduit, mais quid de l'efficacité de ces mesures ?

De bons petits soldats !

Ne nous offusquons pas de la situation. Les divergences sur ce texte sont manifestes et les positions si éloignées qu'elles ne sont pas conciliables. Le dépôt d'une question préalable découle aussi du comportement, au Sénat en commission mixte paritaire, du rapporteur général de la commission spéciale de l'Assemblée nationale, qui a traité le ...

L'amendement de M. Bouvard met le doigt sur un véritable problème. Ouvrons le débat en séance.