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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sophie Primas
16394 interventions trouvées.
Tout à fait !
Tout à fait !
Je mets aux voix les amendements identiques n° 318 rectifié bis et 341.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 319 rectifié bis et 342.
L'amendement n° 343, présenté par M. Dossus, Mme Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 21 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L'article L. 331-5 du code ...
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 343.
L'amendement n° 320 rectifié, présenté par MM. V. Louault, Malhuret, Brault, A. Marc, Grand et Chasseing, Mme Lermytte, MM. Wattebled et Rochette, Mme Paoli-Gagin et MM. Capus et Chevalier, est ainsi libellé : Après l'article 21 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le troisième alinéa de l'article L. 441-6 du code de l'énergie...
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 320 rectifié.
Je suis saisie de dix amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 72 rectifié bis, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Brault, Capus, Chasseing et Chevalier, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc et Wattebled, est ainsi libellé : Après l'article 21 Insérer un article additionnel ainsi...
Les cinq amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 102 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel et Guiol et Mmes Jouve et Pantel. L'amendement n° 190 est présenté par M. Hugonet. L'amendement n° 240 est présenté par Mme Muller-Bronn. L'amendement n° 356 rectifié bis est présenté par Mme Havet, MM. Ca...
Les amendements n° 190 et 240 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Martin Lévrier, pour présenter l'amendement n° 356 rectifié bis.
La parole est à M. Max Brisson, pour présenter l'amendement n° 360 rectifié ter.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 103 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel et Guiol et Mmes Jouve et Pantel. L'amendement n° 220 rectifié est présenté par Mme Havet, MM. Canévet et Lévrier, Mme Schillinger, M. Mohamed Soilihi, Mme Duranton et M. Buis. L'amendement n° 361 rectifié te...
La parole est à M. Martin Lévrier, pour présenter l'amendement n° 220 rectifié.
La parole est à M. Max Brisson, pour présenter l'amendement n° 361 rectifié ter.
