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Mes chers collègues, nous avons terminé l'examen des articles de ce texte. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi se dérouleront le mardi 11 juin à quatorze heures trente. La suite de la discussion est renvoyée à cette séance.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...

Mes chers collègues, nous avons terminé l'examen des articles de ce texte. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi se dérouleront le mardi 11 juin à quatorze heures trente. La suite de la discussion est renvoyée à cette séance.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...

Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 22 mai 2024 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n'y a pas d'observation ?… Le procès-verbal est adopté.

Mes chers collègues, à la demande du Gouvernement, nous commencerons le débat sur le thème « La France a-t-elle été à la hauteur des défis et de ses ambitions européennes ? », inscrit à l'ordre du jour du mercredi 29 mai, au plus tôt à vingt-et-une heures. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé. Par ailleurs, conformément à ce...

J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France est parvenue à l'adoption d'un texte commun.

L'ordre du jour appelle le débat sur le bilan de l'application des lois (rapport d'information n° 624). La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, présidente de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances.

Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes maximum, y compris l'éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d'une durée équivalente. Je vais tout d'abord donner la parole aux représentants des commissions. La parole est à Mme la présidente de la commission des aff...

Mme la présidente. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour répondre à ces excellentes questions.

La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques, pour la réplique.

La parole est à M. le vice-président de la commission des affaires étrangères.