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Les femmes sont courageuses !
Les rumeurs sur une fusion de la DGAL et de la DGCRF sont sans doute le fruit des recommandations de notre groupe de travail sur Lactalis. Si Vinci venait à prendre des parts significatives dans ADP, les problèmes de concurrence se poseraient en matière de mobilités, puisque ce groupe possède des participations dans des parkings, des autorout...
Madame la présidente, je tiens vraiment à vous remercier pour votre professionnalisme et la qualité des réponses que vous avez apportées. (Mmes les sénatrices et MM. les sénateurs applaudissent.) Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Nous passons à l'examen commun de deux propositions de loi. La première, celle de Marie-Pierre Monier et des membres du groupe socialiste, porte diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires. La seconde, celle de M. Gilbert Bouchet, tend à abroger la loi du...
Merci Anne-Catherine. Je tenais également à remercier le groupe socialiste et républicain d'avoir accepté l'examen conjoint des deux propositions de loi aujourd'hui.
Nous débutons donc l'examen du texte ainsi que des amendements déposés dont la discussion a reçu l'accord du groupe socialiste et républicain. Pour les auteurs des autres amendements, je vous invite à les redéposer dans la perspective de la séance publique et nous les examinerons naturellement le 3 avril en commission et en séance. Je vous prop...
Si nous adoptons l'amendement maintenant, cela modifierait tout de suite le texte. Cela n'empêche pas que ces amendements pourront être redéposés afin que nous ayons un débat en séance publique. Les amendements COM-10, COM-14 et COM-6 ne sont pas adoptés.
Très bien !
Excellent !
Permettez-moi de dire quelques mots pour soutenir Roger Karoutchi. Madame la ministre, la loi est probablement claire, mais peut-être pas suffisamment, puisque les initiatives locales se multiplient, ce qui introduit de la confusion. Abondance de biens ne nuit pas !
Il a été excellemment défendu par mon collègue Roger Karoutchi.
Il suffit de lire : « Ces prescriptions sont contenues dans une convention… »
Je veux rebondir sur ce que vient de dire Marie-Noëlle Lienemann. Je suis d’accord avec elle sur la démocratie participative ; il faut en effet écouter ce que les usagers nous disent. Toutefois, il convient aussi de viser l’efficacité : un siège sur les vingt-neuf du conseil d’administration, c’est peu, et le pouvoir d’intervention des usagers...
Nous nous réunissons cet après-midi pour évaluer, avec les ministres concernés, les mesures prises par le Gouvernement à la suite des violences, des dégradations et des pillages qui ont eu lieu ce week-end. Je remercie le ministre de l'économie, Bruno Le Maire, le ministre de l'intérieur, Christophe Castaner, ainsi que son secrétaire d'État, La...
Nous nous réunissons cet après-midi pour évaluer, avec les ministres concernés, les mesures prises par le Gouvernement à la suite des violences, des dégradations et des pillages qui ont eu lieu ce week-end. Je remercie le ministre de l'économie, Bruno Le Maire, le ministre de l'intérieur, Christophe Castaner, ainsi que son secrétaire d'État, La...
Nous étions convenus que les questions seraient adressées dans un premier temps au ministre de l'économie...
Nous étions convenus que les questions seraient adressées dans un premier temps au ministre de l'économie...
Pourriez-vous répondre de façon plus ciblée aux questions qui vous ont été posées, monsieur le ministre ?
Pourriez-vous répondre de façon plus ciblée aux questions qui vous ont été posées, monsieur le ministre ?
Notre commission fera d'autres auditions après celle-ci et je proposerai de créer un groupe de travail pour suivre sur les conséquences de cette crise dont nous ne connaissons, hélas, pas l'issue.