Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Sophie Taillé-Polian sur ce dossier
4 amendements trouvés
16/11/2018 — Amendement N° 7 au texte N° 20182019-121 - Article 5 et Etat B (Tombe)
Mme Taillé-Polian, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel, Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas, Patrice Joly, ...
Mission « Travail et emploi » Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Accès et retour à l’emploi Accompa...
16/11/2018 — Amendement N° 6 au texte N° 20182019-121 - Article 5 et Etat B (Tombe)
Mme Taillé-Polian, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel, Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas, Patrice Joly, ...
Mission « Travail et emploi » Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Accès et retour à l’emploi 358 554 245 ...
16/11/2018 — Amendement N° 5 au texte N° 20182019-121 - Article 5 et Etat B (Tombe)
MM. Raynal, Todeschini, Kanner, Éblé, Botrel, Boutant, Carcenac, Mmes Conway-Mouret, Espagnac, MM. Féraud, Jeansannet...
Mission « Défense » I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédit des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Environnement et prospective de la politique de défense ...
16/11/2018 — Amendement N° 4 au texte N° 20182019-121 - Article 2 (Retiré)
MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel, Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas, Patrice Joly, Lalande, Lurel, Mme...
Supprimer cet article. Exposé sommaire : L’article 2 prévoit un ajustement de la part de TICPE affectée au compte d’affectation spéciale (CAS) « Transition énergétique » en 2018. Le montant de TICPE affecté à ce CAS serait ainsi porté à 6, 588 milliards d’euros, alors que la LFI 2018 prévoyait un montant de 7, 166 milliards d’euros. Le gouve...
