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Rapports de Stéphane Artano

11 rapports signés

24/07/2023 — Rapport N° 904 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mersur le bilan triennal de son activité

11/07/2023 — Rapport N° 870 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmeset de la délégation sénatoriale aux outre-mersur la parentalité dans les outre-mer

16/02/2023 — Rapport N° 361 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mersur l'évolution institutionnelle des outre-mer

21/11/2022 — Rapport d'information N° 135 (2022-2023) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur la d'information n° 135

Rapporteur pour la Délégation

18/07/2022 — Rapport d'information N° 789 (2021-2022) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer sur - Les outre-mer dans la Constitution

Rapporteur pour la Délégation

15/11/2021 — Rapport d'information N° 149 (2021-2022) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur la rencontre avec les maires et élus d'outre-mer le 15 novembre 2021 au Sénat - Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer 15 novembre 2021

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer

25/10/2021 — Rapport d'information N° 100 (2021-2022) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les actes de la table ronde : « gaston monnerville - l'héritage » du 7 octobre 2021 « Gaston Monnerville - L'héritage » - Actes de la table ronde du jeudi 7 octobre 2021

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer

19/07/2021 — Rapport N° 776 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail

23/06/2021 — Rapport N° 706 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour renforcer la prévention en santé au travail

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

21/05/2021 — Rapport d'information N° 624 (2020-2021) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les actes du colloque « les biodiversités de l'océan indien, au coeur d'un nouveau modèle de développement » du 20 mai 2021 - Les biodiversités de l'océan Indien, au coeur d'un nouveau modèle de développement - Actes du colloque du 20 mai 2021

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer

09/07/2020 — Rapport d'information N° 620 (2019-2020) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer1, sur l' par, et mme nassimah dindar, Sénateurs - Urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer

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