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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Stéphane Artano pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous nous retrouvons ce matin pour procéder à l'établissement du programme de travail de la délégation durant la présente session. Lors de notre dernière réunion, puis par courriers ou mails, vous m'avez fait part de vos propositions et je vous en remercie vivement. Ils témoignent de votre envie d'investissement, de la part...
Je tiens à préciser que les rapports d'information permettent à chaque parlementaire, de chacun des territoires, de solliciter les rapporteurs concernés pour faire un point avec eux. Les situations - et Nassimah Dindar l'a rappelé - sont évidemment toutes différentes. C'est le cas, par exemple, s'agissant de la gouvernance portuaire, de Saint-P...
Un travail, avec notamment Philippe Bas et Mathieu Darnaud à la commission des lois, sera en effet indispensable pour traiter de la prise en considération des particularités des territoires.
Cela est une de mes premières préoccupations. Les travaux de cette délégation sont reconnus unanimement pour leur qualité mais pêchent parfois par leur manque de traduction législative. C'est une inquiétude que j'ai rappelée hier au président Larcher. Il y a un autre risque : celui consistant pour nos collègues des autres délégations ou commi...
Avant de clôturer, je voudrais revenir sur le Plan de relance. Le ministre Sébastien Lecornu a mis en place, je crois, un comité de pilotage au niveau du ministère. Nous l'auditionnerons probablement chaque trimestre pour assurer un suivi de la mise en oeuvre du Plan. Vous aurez sans doute tous des retours d'expérience dans vos territoires resp...
