Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Stéphane Mazars

Rapports de Stéphane Mazars

4 rapports signés

21/10/2021 — Rapport N° 83 (2021-2022) au nom des commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi et du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire

29/04/2014 — Rapport d'information N° 484 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?

29/04/2014 — Rapport d'information N° 484 (2013-2014) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ?

23/01/2013 — Rapport N° 275 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi visant à créer des zones d'exclusion pour les loups

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org