Interventions en commissions de Stéphane Mazars

Je remercie le Sénat pour son accueil. Je veux souligner l'esprit de concorde qui a prévalu dans nos échanges. Les députés ont été les premiers saisis de ce texte. Nous l'avons examiné en nous appuyant sur nos travaux de contrôle, notamment notre mission d'information sur les cours criminelles qui avait permis de dissiper un grand nombre d'id...

Nous faisons globalement nôtre la rédaction du Sénat, mais nous retenons la visée pédagogique des diffusions voulue par l'Assemblée nationale. L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission mixte paritaire.

Nous vous proposons de généraliser les cours criminelles départementales au 1er janvier 2023, et de créer un comité de suivi auquel participeront deux sénateurs et deux députés, afin de continuer à évaluer la réforme. Concernant les avocats honoraires, nous vous proposons qu'ils puissent siéger dans les nouvelles cours départementales mais pas ...

Après un peu plus de six mois de travail, de nombreuses auditions et deux déplacements en Europe - en Allemagne et à Londres - nous avons pris la mesure des changements affectant le sport professionnel et des défis auxquels les collectivités territoriales font face. D'abord, le sport professionnel français a enfin - cela a pris du temps - fai...

Après un peu plus de six mois de travail, de nombreuses auditions et deux déplacements en Europe - en Allemagne et à Londres - nous avons pris la mesure des changements affectant le sport professionnel et des défis auxquels les collectivités territoriales font face. D'abord, le sport professionnel français a enfin - cela a pris du temps - fai...

Ce débat doit avoir un cadre précis. Il s'agit d'un rapport sur les collectivités locales et le sport professionnel. Qu'est-ce qu'un club professionnel ? Certainement pas un club de basket évoluant en nationale 2 ou un club de handball en nationale 1. On nous oppose le fait qu'arrêter de subventionner les clubs dans certaines disciplines après ...

Ce débat doit avoir un cadre précis. Il s'agit d'un rapport sur les collectivités locales et le sport professionnel. Qu'est-ce qu'un club professionnel ? Certainement pas un club de basket évoluant en nationale 2 ou un club de handball en nationale 1. On nous oppose le fait qu'arrêter de subventionner les clubs dans certaines disciplines après ...

Bien évidemment, si en 2020 le basket n'est pas arrivé à maturité, on ne supprimera pas ses subventions. Propositions audacieuses, dites-vous, téméraires, pensez-vous peut-être ?

Bien évidemment, si en 2020 le basket n'est pas arrivé à maturité, on ne supprimera pas ses subventions. Propositions audacieuses, dites-vous, téméraires, pensez-vous peut-être ?

Nous voulons marquer un cap et indiquer une démarche.

Nous voulons marquer un cap et indiquer une démarche.

Oui. À part le football et le rugby, il n'y aura pas beaucoup d'autres sports arrivés à maturité en 2020. Nous ne souhaitons pas que les collectivités se désengagent, mais qu'elles s'engagent autrement, par des aides non plus au fonctionnement mais à l'investissement. Nous nous trouvons à un moment charnière où le modèle économique tend vers un...

Oui. À part le football et le rugby, il n'y aura pas beaucoup d'autres sports arrivés à maturité en 2020. Nous ne souhaitons pas que les collectivités se désengagent, mais qu'elles s'engagent autrement, par des aides non plus au fonctionnement mais à l'investissement. Nous nous trouvons à un moment charnière où le modèle économique tend vers un...

L'émergence d'infrastructures pouvant accueillir toutes sortes d'activités pose des problèmes de concurrence entre les métropoles, les agglomérations, les intercommunalités. Et même le département : la Vendée a financé un équipement capable de recevoir la Coupe Davis mais aussi de grands concerts et spectacles. Il est indispensable qu'une autor...

L'émergence d'infrastructures pouvant accueillir toutes sortes d'activités pose des problèmes de concurrence entre les métropoles, les agglomérations, les intercommunalités. Et même le département : la Vendée a financé un équipement capable de recevoir la Coupe Davis mais aussi de grands concerts et spectacles. Il est indispensable qu'une autor...

Je remercie tous ceux qui ont pris part à nos travaux. Après 22 mois de mandat au Sénat, je vais quitter cette belle maison dont j'ai apprécié le sérieux. Vous pouvez compter sur moi pour être un ambassadeur de votre travail.

Je remercie tous ceux qui ont pris part à nos travaux. Après 22 mois de mandat au Sénat, je vais quitter cette belle maison dont j'ai apprécié le sérieux. Vous pouvez compter sur moi pour être un ambassadeur de votre travail.

C'est une bonne idée.

C'est une bonne idée.

Je prends note de ces propositions : une formulation plus souple, plus claire, moins péremptoire.