Interventions en commissions de Stéphane Mazars

Le sport professionnel dépasse aujourd'hui le cadre de la commune et de la ville. Vous avez utilisé l'exemple du rugby. On peut se poser la question de savoir s'il ne faudra pas, demain, passer à une assiette territoriale plus large, comme chez les Anglo-saxons pour les clubs de province. On s'est parfois demandé si un club professionnel ne po...

Les rapports entre les instances sportives et les collectivités sont en notre défaveur. Ceci pose le problème de la représentation des élus dans les instances qui organisent le sport professionnel en France. L'ANDES mène-t-elle une réflexion à ce sujet ? Quels moyens préconisez-vous pour remédier au déséquilibre entre les deux partenaires ?

Les rapports entre les instances sportives et les collectivités sont en notre défaveur. Ceci pose le problème de la représentation des élus dans les instances qui organisent le sport professionnel en France. L'ANDES mène-t-elle une réflexion à ce sujet ? Quels moyens préconisez-vous pour remédier au déséquilibre entre les deux partenaires ?

Les collectivités perdent parfois et se font imposer de nouveaux règlements, de nouveaux tracés, etc. par les ligues, puis par les fédérations. Que peut-on préconiser en la matière pour éviter d'aller au-delà de ce que l'on peut faire ?

Les collectivités perdent parfois et se font imposer de nouveaux règlements, de nouveaux tracés, etc. par les ligues, puis par les fédérations. Que peut-on préconiser en la matière pour éviter d'aller au-delà de ce que l'on peut faire ?

L'infrastructure doit-elle, selon l'ANDES, être la propriété des clubs pour certaines disciplines, en fonction du niveau de professionnalisme ? Enfin, l'ANDES préconise-t-elle un mode de mise en oeuvre des infrastructures ?

L'infrastructure doit-elle, selon l'ANDES, être la propriété des clubs pour certaines disciplines, en fonction du niveau de professionnalisme ? Enfin, l'ANDES préconise-t-elle un mode de mise en oeuvre des infrastructures ?

Est-il aisé de définir aujourd'hui si un club relève ou non du statut professionnel ?

Vous avez évoqué la place des régions dans la formation. M. Darmian, avant vous, nous a dit qu'il serait bon de clarifier les compétences en la matière, et de les attribuer définitivement aux régions. Qu'en pensez-vous ?

L'AMF connaît-elle le montant que les communes consacrent au sport professionnel ?

Les régions aident-elles parfois le sport professionnel individuel ?

Peut-on avoir une idée de ce que rapporte aujourd'hui le sport professionnel ?

Existe-t-il des agents territoriaux parmi ces sportifs de haut niveau ?

Vous avez évoqué les possibilités d'exonération de la taxe sur les spectacles. A-t-on une idée de ce que rapporte le spectacle sportif aux communes ?

Votre région compte beaucoup de rénovations d'infrastructures sportives. De quelle façon la région s'y prend-elle pour soutenir ces divers projets ? Les clubs cherchent à développer un modèle économique viable, comme en Allemagne. C'est le cas du stade Geoffroy Guichard de Saint-Etienne, de Lyon, financé par le club, même si les collectivités ...

A-t-on un schéma type de répartition entre la commune et l'intercommunalité ou l'agglomération ?

Pensez-vous que l'on puisse améliorer la représentation des collectivités dans le mouvement sportif ?

Que se passe-t-il sur le terrain entre la ville et l'intercommunalité ? A-t-on des schémas types de répartition des compétences concernant le fonctionnement des clubs professionnels en matière d'équipements ?

Les aides directes des collectivités en faveur du sport professionnel doivent s'inscrire en deçà de certaines limites : pensez-vous qu'il faille repousser ces dernières ? Est-il nécessaire d'en avoir ? Faudrait-il, selon vous, différencier les choses en fonction du fait qu'il s'agit de sport masculin ou de sport féminin, ou en fonction des disc...

Beaucoup de clubs professionnels sont demandeurs de nouvelles infrastructures sportives et font référence à l'exemple allemand. Certains se sont lancés dans des projets relativement ambitieux, sous diverses formes telles que les partenariats public-privé (PPP) ou la maîtrise d'ouvrage directe. L'AMF a-t-elle engagé une réflexion sur les différ...