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Questions orales de Stéphane Piednoir
22 questions trouvées.
Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides
M. Stéphane Piednoir appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, au sujet du coût de l'instruction des demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides. L'autorisation de mise sur le marché des produits biocides relève d'une procédure en deux temps, régie par un règlement européen (règlement (UE) n° 528/2012 du 22 mai 201...
Plateforme « Parcoursup »
M. Stéphane Piednoir. Ma question s'adressait à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Comme M. Gay, je voudrais revenir sur le lancement de la plateforme d'inscription dans l'enseignement supérieur, dite « Parcoursup », présentée lundi à grand renfort de relais médiatiques, d'échanges et même d'un déjeuner avec des lycéens. Certes, l'ancienne procéd...
