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Les amendements de Sylvie Robert pour ce dossier
126 interventions trouvées.
L’amendement n° 166, présenté par Mme Nadille, est ainsi libellé : Après l’article 13 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur la prise en charge du vieillissement en outre-mer, et notamment sur l...
L’amendement n° 375, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 50 rectifié, présenté par Mme M. Carrère, MM. Bilhac, Cabanel et Daubet, Mme N. Delattre, MM. Fialaire, Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol, Laouedj et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet intitulé : ...
L’amendement n° 215, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet intitulé : Proposition de loi portant diverses mesures relatives à l’autono...
L’amendement n° 323, présenté par Mme Nadille, MM. Patriat, Iacovelli, Théophile, Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Mohamed Soilihi, Omar Oili et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch, Mme Schillinger et les membres du groupe Rassemblement des démocr...
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du texte se dérouleront le mardi 6 février 2024, à quatorze heures trente. La suite de la discussion est renvoyée à cette séance.
