9671 interventions trouvées.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 2.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Répub...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 157 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés305Pour l’adoption305Le Sénat a adopté.
La parole est à M. le président de la commission.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein des commissions mixtes paritaires chargées d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique et de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique ont été pu...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (proposition n° 311, texte de la commission n° 419, rapport n° 418).
Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre déléguée.
Mme la présidente. La parole est à Mme la rapporteure.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Kern.
Mme la présidente. La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
La parole est à M. Gérard Lahellec.
Mme la présidente. La parole est à M. Ahmed Laouedj.