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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Robert
9671 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Salmon.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
Mme la présidente. La parole est à M. Christian Klinger.
Mme la présidente. La parole est à M. Laurent Somon.
Mme la présidente. La parole est à M. François Bonhomme.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Pierre Cuypers, sur l'article.
La parole est à M. Franck Menonville, sur l'article.
La parole est à M. Laurent Duplomb, sur l'article.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 1, présenté par Mmes Lubin et Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, MM. Fichet et Jomier, Mmes Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 732-24-1 du code du rural...
Le sous-amendement n° 2, présenté par Mme Souyris et M. Salmon, est ainsi libellé : Amendement n° 1, après l'alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Cette réforme devra notamment mieux inciter l'ensemble des non-salariés agricoles, en particulier les conjointes collaboratrices et conjoints collaborateurs, à cotiser audit système de retra...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 2.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
