Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Robert
10231 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Olivia Richard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Evelyne Corbière Naminzo, pour explication de vote.
La parole est à Mme Elsa Schalck, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 6.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2 rectifié, 3 rectifié quater et 11 rectifié bis.
En conséquence, l'amendement n° 15 rectifié bis n'a plus d'objet. L'amendement n° 10 rectifié ter, présenté par M. Bazin, Mme Eustache-Brinio, M. Karoutchi, Mmes Bellurot et Aeschlimann, MM. Pellevat, Laménie, Mandelli, Daubresse et Chatillon, Mmes M. Mercier, Muller-Bronn et Valente Le Hir, M. Sol, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouch...
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je mets aux voix l'amendement n° 10 rectifié ter.
L'amendement n° 4, présenté par Mmes Harribey, Rossignol et de La Gontrie, MM. Durain et Roiron, Mmes Narassiguin et Linkenheld, MM. Kerrouche, Chaillou, Bourgi et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'alinéa 1 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : ...° Le 5° de l'article 515-11 est ainsi r...
Quel est l'avis de la commission ?
