Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Robert
10231 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à M. Bernard Buis.
Mme la présidente. La parole est à Mme Monique Lubin.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Anglars.
L'amendement n° 1, présenté par Mme Havet, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa 1° Les mots : « 2023-2024 » sont remplacés par les mots : « 2026-2027 » ; La parole est à Mme Nadège Havet.
L'amendement n° 1 est retiré. Je mets aux voix l'article 1er.
Mme la présidente. La parole est à M. Christopher Szczurek.
Mme la présidente. La parole est à M. Christian Klinger.
Mme la présidente. La parole est à M. Laurent Somon.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Mme la présidente. La parole est à M. François Bonhomme.
L'ordre du jour appelle la discussion, à la demande de la délégation aux entreprises, de la proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises », présentée par M. Olivier Rietmann et plusieurs de ses collègues (proposition n° 192, texte de la commission n° 421, rapport n° 420)
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Pierre Cuypers, sur l’article.
La parole est à M. Franck Menonville, sur l’article.
La parole est à M. Laurent Duplomb, sur l’article.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’article 1er.
L’amendement n° 1, présenté par Mmes Lubin et Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, MM. Fichet et Jomier, Mmes Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 732-24-1 du code du rural...
