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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Robert
10231 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Vogel, l’amendement n° 1 est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre délégué.
Au bénéfice de ces explications, madame Vogel, retirez-vous votre amendement ?
L’amendement n° 1 est retiré. L’amendement n° 8, présenté par Mmes Ollivier et M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Après ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Ollivier, l’amendement n° 8 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 8.
L’amendement n° 3, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer cet alinéa par trois alinéas ainsi rédigés : …° L’article 12 est ainsi modi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 3.
L’amendement n° 6 rectifié, présenté par Mmes Conway-Mouret et de La Gontrie, MM. Durain, Temal et Bourgi, Mme Carlotti, MM. Chaillou et Darras, Mme Harribey, M. P. Joly, Mme G. Jourda, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Marie, Mme Narassiguin, MM. Roiron, M. Vallet, Vayssouze-Faure, Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Rép...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Conway-Mouret, l’amendement n° 6 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 6 rectifié est retiré. L’amendement n° 4, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
