Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Sylvie Vermeillet
17 rapports signés
22/05/2024 — Rapport N° 624 (2023-2024) - Synthèse le présent bilan
Rapporteur
23/11/2023 — Annexe N° 25 au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2023 — Annexe N° 25 au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/02/2023 — Avis N° 373 (2022-2023) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi pour 2023 - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, dont le sénat est saisi pour 2023
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2022 — Annexe N° 25 au Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/07/2022 — Rapport d'information N° 804 (2021-2022) au nom de la commission des finances, sur les - Régimes d'assurance vieillesse des agents de la régie autonome des transports parisiens et des marins
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2022 — Annexe N° 25 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2021 — Annexe N° 25 au Rapport N° 163 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/11/2021 — Rapport d'information N° 139 (2021-2022) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur - L'avenir des dettes publiques
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective
07/07/2021 — Annexe N° 25 au Rapport N° 743 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/12/2020 — Rapport de commission d'enquête N° 199 (2020-2021) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, président m. alain milon - Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
08/12/2020 — Rapport de commission d'enquête N° 199 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, président m. alain milon - Santé publique : pour un nouveau départ : Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
19/11/2020 — Annexe N° 25 au Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2019 — Annexe N° 24 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Annexe N° 24 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/11/2018 — Rapport N° 123 (2018-2019) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2017 — Annexe N° 24 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
