Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Sylvie Vermeillet pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Acte est donné de votre mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin concerné.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle figurera dans l'analyse politique du scrutin.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle figurera dans l'analyse politique du scrutin.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.
Lors du scrutin public n° 29 de la séance du 4 novembre 2022 portant sur l’ensemble du projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, Mme Nathalie Goulet souhaitait voter contre.
