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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 97 rectifié.
L'amendement n° 44 rectifié, présenté par M. Féraud, Mmes Artigalas et Espagnac, MM. Kanner, Montaugé, Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Stanzione, Tissot, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, MM. Éblé, Jeansannetas, Lurel et Fagnen, Mmes Linkenheld, Lubin et Monier, MM. Roiron, Ros et Uzenat, Mme Brossel et les m...
Je mets aux voix l’amendement n° 148.
L’amendement n° 121 rectifié, présenté par MM. Fouassin, Buis, Buval et Patriat, Mme Schillinger, MM. Lemoyne, Iacovelli et Théophile, Mme Havet, M. Omar Oili, Mme Phinera-Horth, M. Bitz, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Haye, Kulimoetoke, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille et MM. Patient, Rambaud et Rohfritsch, est ainsi libellé : Alinéa ...
Je mets aux voix l’amendement n° 148.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 121 rectifié, présenté par MM. Fouassin, Buis, Buval et Patriat, Mme Schillinger, MM. Lemoyne, Iacovelli et Théophile, Mme Havet, M. Omar Oili, Mme Phinera-Horth, M. Bitz, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Haye, Kulimoetoke, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille et MM. Patient, Rambaud et Rohfritsch, est ainsi libellé : Alinéa ...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 121 rectifié, présenté par MM. Fouassin, Buis, Buval et Patriat, Mme Schillinger, MM. Lemoyne, Iacovelli et Théophile, Mme Havet, M. Omar Oili, Mme Phinera-Horth, M. Bitz, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Haye, Kulimoetoke, Lévrier et Mohamed Soilihi, Mme Nadille et MM. Patient, Rambaud et Rohfritsch, est ainsi libellé : Alinéa ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 44 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 121 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 43 rectifié, présenté par M. Féraud, Mmes Artigalas et Espagnac, MM. Kanner, Montaugé, Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Stanzione, Tissot, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, MM. Éblé, Jeansannetas, Lurel et Fagnen, Mmes Linkenheld, Lubin et Monier, MM. Roiron, Ros et Uzenat, Mme Brossel et les m...
Je mets aux voix l’amendement n° 121 rectifié.
L’amendement n° 44 rectifié, présenté par M. Féraud, Mmes Artigalas et Espagnac, MM. Kanner, Montaugé, Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Stanzione, Tissot, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, MM. Éblé, Jeansannetas, Lurel et Fagnen, Mmes Linkenheld, Lubin et Monier, MM. Roiron, Ros et Uzenat, Mme Brossel et les m...
