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Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 41 rectifié et 94 rectifié.
L’amendement n° 57, présenté par M. Uzenat, Mmes Artigalas et Espagnac, MM. Kanner, Montaugé, Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Stanzione, Tissot, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, MM. Éblé, Féraud, Jeansannetas, Lurel et Fagnen, Mmes Linkenheld, Lubin et Monier, MM. Roiron, Ros et les membres du groupe Sociali...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 41 rectifié et 94 rectifié.
L’amendement n° 57, présenté par M. Uzenat, Mmes Artigalas et Espagnac, MM. Kanner, Montaugé, Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Stanzione, Tissot, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, MM. Éblé, Féraud, Jeansannetas, Lurel et Fagnen, Mmes Linkenheld, Lubin et Monier, MM. Roiron, Ros et les membres du groupe Sociali...
L’amendement n° 57 est retiré. Je mets aux voix l’article 2, modifié.
L’amendement n° 57, présenté par M. Uzenat, Mmes Artigalas et Espagnac, MM. Kanner, Montaugé, Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Stanzione, Tissot, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, MM. Éblé, Féraud, Jeansannetas, Lurel et Fagnen, Mmes Linkenheld, Lubin et Monier, MM. Roiron, Ros et les membres du groupe Sociali...
L’amendement n° 57 est retiré. Je mets aux voix l’article 2, modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
L’amendement n° 57 est retiré. Je mets aux voix l’article 2, modifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu intégral de la séance du mardi 30 avril 2024 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Sautarel, auteur de la question n° 1049, adressée à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Stéphane Sautarel, pour la réplique.
Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, je salue la présence dans nos tribunes d’une délégation de la caserne Parmentier de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. J’en profite pour les remercier de leur engagement.
La parole est à M. Christian Redon-Sarrazy, auteur de la question n° 1184, adressée à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
La parole est à M. le ministre délégué.
