Interventions sur "retiré"

Je vais faire confiance à M. le ministre : je retire donc cet amendement, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

Non, je le retire également.

Cet amendement vise à demander un rapport : j’aurais aimé connaître le coût réel des déboutés du droit d’asile, car il s’agit d’une question extrêmement importante. Toutefois, comme je sais que la commission va émettre un avis défavorable, je vais plutôt déposer une question écrite. J’espère que, par ce biais, j’obtiendrai enfin une réponse. ...

Je le retire, monsieur le président.

L'amendement COM-1 rectifié est satisfait. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-1 rectifié est retiré. L'amendement COM-72 n'est pas adopté, non plus que les amendements COM-73 et COM-156.

L'amendement COM-76 est satisfait, car les communes, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et les syndicats mixtes ont déjà la faculté de contrôler les OLD. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-76 est retiré. Demande de retrait de l'amendement COM-81 ou, à défaut, avis défavorable.

Je le retire, et le déposerai à nouveau ! L'amendement COM-3 rectifié est retiré.

L'amendement COM-86, qui tend à préciser le contenu des schémas régionaux de gestion sylvicole, est déjà satisfait. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-86 est retiré. Les amendements COM-85 et COM-158 sont déjà satisfaits. Demande de retrait sinon avis défavorable. L'amendement COM-85 est retiré. L'amendement COM-158 n'est pas adopté. L'article 15 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Les amendements identiques COM-15 rectifié bis et COM-32 rectifié ter tendent à inclure dans le texte les pratiques sylvicoles de prévention des forêts contre l'incendie. Ils sont déjà satisfaits par la réécriture de l'article 15. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable. Les amendements identiques COM-15 rectifié bis et COM-32 rectifié ter sont retirés.

La question est importante. Je le retire afin que nous retravaillions le sujet avant l'examen en séance publique. L'amendement COM-87 est retiré. L'amendement COM-145 est adopté, de même que l'amendement COM-117. L'article 17 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

L'amendement COM-90 est satisfait par l'amendement des rapporteurs COM-118 rectifié. Demande de retrait ou avis défavorable sur les amendements COM-21 rectifié bis, COM-40 rectifié bis et COM-89, lesquels sont également satisfaits par la réécriture de l'article que nous proposons dans notre amendement. Les amendements COM-90 et COM-89 sont retirés. L'amendement COM-118 rectifié est adopté. En conséquence, les amendements COM-21 rectifié bis et COM-40 rectifié bis deviennent sans objet. L'article 19 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

...M-34 rectifié ter et COM-80 sont adoptés et deviennent article additionnel. Les amendements identiques COM-16 rectifié bis et COM-33 rectifié bis ne sont pas adoptés. L'amendement COM-79 tend à la défiscalisation des dons au profit des associations syndicales autorisées (ASA) de défense des forêts contre l'incendie. Demande de retrait, et à défaut, avis défavorable. L'amendement COM-79 est retiré.

Les amendements identiques COM-12 rectifié bis et COM-29 rectifié bis , relatifs à la constitution d'office d'associations syndicales de défense des forêts contre les incendies, sont déjà largement satisfaits par l'article L. 132-2 du code forestier. Retrait ou défavorable. Les amendements identiques COM-12 rectifié bis et COM-29 rectifié bis sont retirés.

La démarche des auteurs de l'amendement COM-70, qui consiste en une demande de rapport sur les plans locaux forestiers, est plus globale que l'objet de notre texte : elle nécessiterait une proposition de loi spécifique. Retrait ou avis défavorable. L'amendement COM-70 est retiré.

Les amendements COM-23 rectifié bis et COM-45 rectifié bis seraient satisfaits par l'adoption de l'amendement COM-109 des rapporteurs. Les amendements identiques COM-23 rectifié bis et COM-45 rectifié bis sont retirés. Je propose le retrait de l'amendement COM-99, qui est satisfait.

C'est un sujet important dans les régions concernées par les incendies : les chambres d'agriculture ne sensibilisent pas assez les propriétaires de landes à la nécessité de défricher les abords des autoroutes. Le moindre mégot de cigarette jeté par la fenêtre d'une voiture peut causer des incendies graves. Je retire mon amendement. L'amendement COM-99 est retiré. L'amendement COM-109 est adopté. En conséquence, l'amendement COM-167 devient sans objet. L'article 27 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

...OM-6 rectifié bis et COM-7 rectifié bis. Les amendements COM-5 rectifié bis, COM-6 rectifié bis et COM-7 rectifié bis ne sont pas adoptés. Les amendements identiques COM-14 rectifié bis et COM-31 rectifié bis ont un périmètre géographique trop large par rapport aux autres professions habilitées à constater les infractions forestières. Avis défavorable. L'amendement COM-31 rectifié bis est retiré. L'amendement COM-14 rectifié bis n'est pas adopté. L'amendement COM-100 n'est pas adopté. Les amendements COM-101 et COM-153 ne sont pas adoptés. L'amendement COM-154 rectifié relève du domaine réglementaire. L'amendement COM-154 rectifié n'est pas adopté. L'amendement COM-172 relève également du domaine réglementaire. L'amendement COM-172 n'est pas adopté.

...vis défavorable. L'amendement COM-170 n'est pas adopté. L'amendement COM-180 est adopté. L'amendement COM-103 consiste en une demande de rapport sur l'impact du choix des essences. Il existe déjà une multitude de rapports sur tous ces sujets et une étude supplémentaire ne serait pas utile, car nous disposons déjà des éléments nécessaires. Retrait ou avis défavorable. L'amendement COM-103 est retiré. L'article 35 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Je retire l’amendement, madame la présidente !